Centrale des marchés
86 fourniture et pose d'un terrain multisports pour l'aménagement du parc de loisirs, espace du planty à Buxerolles 86 fourniture et pose d'un terrain multisports pour l'aménagement du parc de loisirs, espace du planty à Buxerolles fourniture et pose d'un terrain multisports pour l'aménagement du parc de loisirs...
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86 fourniture et pose d'un terrain multisports pour l'aménagement du parc de loisirs, espace du planty à Buxerolles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742113

Date de clôture estimée : 05/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-112746

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Buxerolles.
Correspondant : delplanque carine, 12 rue de l'hôtel de Ville 86180 Buxerolles tél. : 05-49-38-57-46 télécopieur : 05-49-46-28-39 courriel : c.delplanque@buxerolles.fr adresse internet : http://www.buxerolles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et pose d'un terrain multisports pour l'aménagement du parc de loisirs, espace du Planty.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37410000.

Lieu de livraison : espace du Planty, 86180 Buxerolles.

Code NUTS : FR53.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'opération est décomposée en deux lots :
olot 1 : Terrain multisports,
olot 2 : Espaces verts et Mobilier urbain
Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, les lots font l'objet d'une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot.
Le présent marché concerne l'exécution du lot 1 : Terrain multisports

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 30 jours à compter de la notification du marché.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du marché, seront financées par les ressources propres de la collectivité.
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises :
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics (ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants imprimé Cerfa Dc1) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).



Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires des trois dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- liste des moyens techniques : déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 juillet 2013, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : au choix du candidat :
a)sous format papier
Les candidatures et les offres devront être remises, sous pli cacheté, contre récépissé au 12 rue de l'hôtel de Ville 86180 BUXEROLLES avant le : 05 juillet 2013 à 17 h 30
A défaut, elles seront transmises par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, et d'en garantir leur confidentialité.
Les dossiers parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas étudiés et seront renvoyés à leurs auteurs.
b)en cas d'envoi dématérialisé
Les candidatures et les offres pourront être transmises de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet suivant : www.marches-securises.fr, avant la date et l'heure suivante :
05 juillet 2013 à 17 h 30
La date et l'heure qui seront pris en compte par le pouvoir adjudicateur correspondent au dispositif d'horodatage de la plate-forme. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
Tout autre envoi dématérialisé ne sera pas accepté (ex : par courriel)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr.

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