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86 Fourniture de mobilier urbain, de protection et d'équipements de la chaussée pour la Ville à Buxerolles 86 Fourniture de mobilier urbain, de protection et d'équipements de la chaussée pour la Ville à Buxerolles fourniture de mobilier urbain, de protection et d'équipements de la chaussée. ville : Bu...
Ville de Buxerolles 86180Buxerolles
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86 Fourniture de mobilier urbain, de protection et d'équipements de la chaussée pour la Ville à Buxerolles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70359

Date de clôture estimée : 18/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-64438
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Buxerolles.
Correspondant : delplanque carine, 12 rue de l'hôtel de Ville, 86180 Buxerolles, courriel : c.delplanque@buxerolles.fr, adresse internet : http://www.buxerolles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de mobilier urbain, de protection et d'équipements de la chaussée.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 26 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 84 000 EUR.

Caractéristiques principales :

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008 (JO du 01/01/09) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires prévu au II de l'article 5 du décret précité est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, augmenté de deux points.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidatures sont examinées au regard des capacités financières, techniques et professionnelles.
Les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes sont écartés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- qualité des matériaux : 15 % ;
- intégration dans l'existant et esthétisme : 15 % ;
- délai moyen de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les entreprises devront compléter le dossier et le déposer à l'hôtel de Ville sous simple enveloppe ou l'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception.
Les réponses électroniques sont acceptées pour le présent marché sur le site www.marches-securises.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers hôtel Gilbert 15 rue de Blossac, 86000 Poitiers, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 015-49-60-68-09, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers hôtel Gilbert 15 rue de Blossac, 86000 Poitiers, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 015-49-60-68-09, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de potelets, barrières de protection, système d'ancrage métallique pour poteau et moutons pour marteau compresseur.
Fourniture de potelets, barrières de protection, système d'ancrage métallique pour poteau et moutons pour marteau compresseur.
; montant minimum sur 4 ans : 6 000 EUR (H.T.) et montant maximum sur 4 ans : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 2 fourniture de tables, bancs, corbeilles à papier en plastique recyclé.
Fourniture de tables, bancs, corbeilles à papier en plastique recyclé.
; montant minimum sur 4 ans : 8 000 EUR (H.T.) et montant maximum sur 4 ans : 24 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 3 fourniture d'équipement de la chaussée.
Fourniture d'équipement de la chaussée.
; montant minimum sur 4 ans : 6 000 EUR (H.T.) et montant maximum sur 4 ans : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 4 fourniture de mobilier de propreté canine.
Fourniture de mobilier de propreté canine.
; montant minimum sur 4 ans : 6 000 EUR (H.T.) et montant maximum sur 4 ans : 20 000 EUR (H.T.)

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