Centrale des marchés
62 fourniture de produits horticoles à Bully les Mines 62 fourniture de produits horticoles à Bully les Mines fourniture de produits horticoles. ville : Bully-les-Mines. code_postal : 62160 lieu : 62, rue François Brasme
Ville de Bully-les-Mines 62160Bully-les-Mines
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62 fourniture de produits horticoles à Bully les Mines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548748

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/04/13)
13-58582

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bully-les-Mines.
Correspondant : M. Lemaire François, Maire, 62, rue François Brasme 62160 Bully-les-Mines.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits horticoles.

Type de marché de fournitures : achat.

Caractéristiques principales :
achat de plants, produits de pépinière, traitements, déherbants, gazons, etc.
Marché conclu pour 12 mois, reconductible 2 fois par décision expresse
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : commande en fonction des besoins.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pas de prestations supplémentaires (options).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51.vi.1 du code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
toute modification au cahier des charges entraînera l'exclusion d'office du candidat avant analyse des offres. L'exemplaire déposé en mairie fera seule foi en cas de litige.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le lot 1 est un marché réservé (article 15 du code des Marchés Publics).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir le règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2013, à 17 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-05.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par télécopieur, par mail ou par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à :
Renseignements d'ordre administratif :
hotel de ville,
Service marchés publics
Mme DEWALLE Danielle : danielle.dewalle@mairiebully.fr
ou
Mle Dorothée LEFEBVRE : dorothée.lefebvre@mairiebully.fr
télécopieur : 03.21.44.92.94
renseignements d'ordre technique :
hotel de ville,
M. François BEDNARSKI,
Directeur des Services Techniques,
62 rue François Brasme, 62160 bully les mines
tel. 03.21.44.92.98.
une réponse sera alors adressée à tous les candidats identifiables dans les délais précisés dans le présent Règlement de la Consultation.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le site de la gazette nord-pas de calais :
www.gazettenpdc.fr Rubrique " Marchés Publics ".
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
conformément à l'arrêté du 14 DECEMBRE 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'inscription des entreprises pour l'accès au Dossier de Consultation des Entreprises d'un marché n'est plus obligatoire.
Par conséquent, les candidats sont désormais en mesure de télécharger les Dossiers de Consultation des Entreprises de façon anonyme.
toutefois, les entreprises ne souhaitant pas s'identifier sur la plateforme de dématérialisation sont avisées que les informations suivantes risquent de ne pas leur être communiquées :
.Modification du Dossier de Consultation des Entreprises en cours de marché.publication d'un avis rectificatif.publication des questions / réponses destinées aux candidats.
il appartiendra alors aux entreprises de faire le nécessaire pour se tenir au courant des évolutions du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Mini annuel HT: 7 000 EUR
Maxi annuel (H.T.) : 20 000 EUR.
Lot 2 - Mini annuel (H.T.) : 2 000 EUR
Maxi annuel (H.T.) : 11 000 EUR.
Lot 3 - Mini annuel (H.T.) : 5 000 EUR
Maxi annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
Lot 4 - Mini annuel (H.T.) : 2 500 EUR
Maxi annuel (H.T.) : 5 000 EUR.

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