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A proximité de Bulcy 58400 Nievre
Acheteur : COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
place du Général de Gaulle
58400 La Charité-sur-Loire
Tel : 0623560236
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/12/2024  
Secteurs d'activité
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants.

Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/11/2024
JOUE - 677713-2024
677713-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants – Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
OJ S 217/2024 07/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Adresse électronique: luc.jolivel@lacharitesurloire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Description: Restauration des façades et toitures de l'église prieurale de La Charité, Lot 3, restauration des sculptures
Identifiant de la procédure: 2fab15d3-f11a-473c-8ea7-fbc7d5c96295
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: 
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restauration de sculptures
Description: restauration de sculptures
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Jardin des Bénédictins  
Ville: La Charité-sur-Loire
Code postal: 58400
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Autre
Nom: voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
Numéro d’enregistrement: 215 800 590 00014
Adresse postale: PLACE DU GENERAL DE GAULLE  
Ville: La charite-sur-loire
Code postal: 58400
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Adresse électronique: luc.jolivel@lacharitesurloire.fr
Téléphone: 0623560236
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 00e29fac-f4b9-4585-a4b8-fe17c3afc0ab - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 10:42:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 677713-2024
Numéro de publication au JO S: 217/2024
Date de publication: 07/11/2024
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