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A proximité de Bucy-lès-Pierrepont 02350 Aisne
Acheteur : GROUPE EPHESE
place de L'Hotel de ville
02350 Liesse Notre Dame
Tel : 0323223640
6 Lots
Lot 1
Lot 1 - Assurance "Responsabilité Civile - RC"
Lot 2
Lot 2 - Assurance "Dommage aux Biens - DAB"
Lot 3
Lot 3 - Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Lot 4
Lot 4 - Assurance "Protection Juridique - PJ"
Lot 5
Lot 5 - Assurance "Risques Statutaires du personnel"
Lot 6
Lot 6 - Assurance "Risques Cyber"
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

ASSURANCES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2025
JOUE - 852484-2025
852484-2025 - Résultats
France – Services d'assurance – ASSURANCES
OJ S 246/2025 22/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPE EPHESE
Adresse électronique: nathalie.delhaye@ephese02.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSURANCES
Description: ASSURANCES
Identifiant de la procédure: 703d9a7f-b217-492a-a5c6-902e9a5f19dd
Avis précédent: 980a346a-b846-46ec-9729-14267edee194-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66515200 Services d'assurance de biens, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Assurance "Responsabilité Civile - RC"
Description: Lot 1 - Assurance "Responsabilité Civile - RC"
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers - prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Assurance "Dommage aux Biens - DAB"
Description: Lot 2 - Assurance "Dommage aux Biens - DAB"
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers - prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Description: Lot 3 - Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers- prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Assurance "Protection Juridique - PJ"
Description: Lot 4 - Assurance "Protection Juridique - PJ"
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers- prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Assurance "Risques Statutaires du personnel"
Description: Lot 5 - Assurance "Risques Statutaires du personnel"
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers- prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Assurance "Risques Cyber"
Description: Lot 6 - Assurance "Risques Cyber"
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville  
Ville: Liesse notre dame
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Tarification - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités et procédure de gestion des dossiers- prestations complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 201 120,45 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES / AREAS DOMMAGES
Chef de file du soumissionnaire: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Nom officiel: AREAS DOMMAGES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre PARIS NORD ASSURANCE SERVICES / AREAS DOMMAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 66 602,95 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 19/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MAIF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MAIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 467 159,15 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 19/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: PARIS NORD ASSURANCE SERVICES / BALCIA INSURANCE
Chef de file du soumissionnaire: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Nom officiel: BALCIA INSURANCE SE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre PARIS NORD ASSURANCE SERVICES / BALCIA INSURANCE SE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 512 626,40 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 19/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: YVELINS SAS / GROUPAMA PROTECTION JURIDIQUE
Chef de file du soumissionnaire: YVELIN SAS
Nom officiel: GROUPAMA PROTECTION JURIDIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre YVELIN SAS / GROUPAMA PROTECTION JURIDIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 16 105,40 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 19/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: YVELIN SAS / METLIFE EUROPE / LLOYD'S INSURANCE
Chef de file du soumissionnaire: LLOYD'S INSURANCE
Nom officiel: METLIFE EUROPE, LLOYD'S INSURANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre YVELIN SAS / METLIFE EUROPE / LLOYD'S INSURANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 5 138 626,55 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 19/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GROUPE EPHESE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPE EPHESE
Numéro d’enregistrement: 20003070800016
Adresse postale: PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville: LIESSE NOTRE DAME
Code postal: 02350
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: nathalie.delhaye@ephese02.fr
Téléphone: 0323223640
Profil de l’acheteur: https://achat-sante.safetender.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 1780000550016
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Télécopieur: +33 322336171
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34153981500025
Ville: PARIS LA DEFENSE
Code postal: 92040
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: assurances@pnas.fr
Téléphone: 0153207400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AREAS DOMMAGES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77567046600017
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0140176500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAIF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77570970201646
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: collectivites.nancy@maif.fr
Téléphone: 0383397630
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BALCIA INSURANCE SE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 79788201600018
Ville: RIGA
Code postal: LV-1142
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: Lituanie
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: YVELIN SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34949955800089
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: developpement@yvelin.fr
Téléphone: 0467123737
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GROUPAMA PROTECTION JURIDIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32177677500066
Ville: LA DEFENSE
Code postal: 92919
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contact@groupama-pj.fr
Téléphone: 0141437600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: METLIFE EUROPE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79903671000033
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LLOYD'S INSURANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84409179300027
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: appeloffrefrservices@lloyds.com
Téléphone: 0142604343
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ed1f3d7-6b90-4bb2-a357-3ac1fd82cf1b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 12:48:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 852484-2025
Numéro de publication au JO S: 246/2025
Date de publication: 22/12/2025