Centrale des marchés
Services d'assurances pour la commune de Bruz II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Services d'assurances pour la commune de Bruz. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de ...
Ville de Bruz 35170Bruz 02 99 05 44 75
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Services d'assurances pour la commune de Bruz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443802

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
100487-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
12 place du Dr Joly
FRANCE
Bruz
+33 299054445
+33 299054475
35170
Ville de Bruz

Adresse(s) internet:

https://marches.e-megalisbretagne.org

https://marches.e-megalisbretagne.org


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Services d'assurances pour la commune de Bruz.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 6a:
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Services d'assurances pour la commune de Bruz.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'assurance
66510000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Tarifs appliqués. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
MPF-2014-PS-22
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

335365-2014
2014/S 190-335365


V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
141 avenue Salvador Allende
79031
FRANCE
Niort
SMACL
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 24 225,61 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
141 avenue Salvador Allende
79031
FRANCE
Niort
SMACL
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 031,63 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
141 avenue Salvador Allende
79031
FRANCE
Niort
SMACL
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 19 944,80 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
34 avenue de Gravelle
94220
FRANCE
Charenton-le-Pont
Breteuil Assurances Courtage
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 655 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 189 B, annonce no 208 du 2.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou notification.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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