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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OMBUDSMAN - European Ombudsman
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence exécutive du Conseil européen de la recherche (ERCEA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Climate, Infrastructure and Environment Executive Agency (CINEA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Education and Culture Executive Agency (EACEA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Innovation Council and SMEs Executive Agency (EISMEA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Research Executive Agency (REA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Health and Digital Executive Agency (HaDEA)
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Defence Agency
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Committee of the Regions of the European Union
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: European Economic and Social Committee
Forme juridique de l’acheteur: Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de transport de personnes par autocar (en/hors Belgique)
Description: Service de transport de personnes par autocars avec chauffeur. Assurer les prestations pour la Commission et les autres institutions participantes installées à Bruxelles. Les prestations sont à exécuter en partant de Bruxelles et principalement dans Bruxelles Capitale et les environs. Le marché est divisé en deux lots. Lot 1 est spécifique pour les besoins particuliers de l'OIB.CPE et les prestations sont à exécuter dans et autour de la Région Bruxelles-Capitale. Lot 2 consiste en location des autocars au départ de la Région de Bruxelles-Capitale et les environs pour des déplacements en Belgique principalement et les autres pays européens. La gestion est décentralisée dans les DG's de la CE et les autres institutions participantes. Chaque service prévoit son budget, établit ses commandes et assure le paiement des factures.
Identifiant de la procédure: 2ab6d43b-120b-4c22-a6ac-f26eeedf103c
Avis précédent: 520653-2025
Identifiant interne: EC-OIB/2025/OP/0034
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Veuillez consulter les documents de marché.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) 2024/2509
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Services de transport de personnes par autocar (en/hors Belgique)
Description: Service de transport de personnes par autocars avec chauffeur. Assurer les prestations pour la Commission et les autres institutions participantes installées à Bruxelles. Les prestations sont à exécuter en partant de Bruxelles et principalement dans Bruxelles Capitale et les environs. Le marché est divisé en deux lots. Lot 1 est spécifique pour les besoins particuliers de l'OIB.CPE et les prestations sont à exécuter dans et autour de la Région Bruxelles-Capitale. Lot 2 consiste en location des autocars au départ de la Région de Bruxelles-Capitale et les environs pour des déplacements en Belgique principalement et les autres pays européens. La gestion est décentralisée dans les DG's de la CE et les autres institutions participantes. Chaque service prévoit son budget, établit ses commandes et assure le paiement des factures.
Identifiant interne: EC-OIB/2025/OP/0034-LOT-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Veuillez consulter les documents de marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En raison d'un bug technique, il faut lire au point 6.1.2 Lauréat pour le lot 1 : au lieu de SA, EUROBUSSING Brussels S.A..
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Veuillez consulter les documents de marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Cour de justice de l’Union européenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Organisation qui signe le contrat: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de services de transport de personnes par AUTOCAR avec chauffeur (en/hors Belgique) pour la Commission européenne et les pouvoirs adjudicateurs associés
Description: Prestations de services de transport de personnes par AUTOCAR avec chauffeur (en/hors Belgique) pour la Commission européenne et les pouvoirs adjudicateurs associés
Identifiant interne: EC-OIB/2025/OP/0034-LOT-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Veuillez consulter les documents de marché.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En raison d'un bug technique, il faut lire au point 6.1.2 Lauréat en 1ère place pour le lot 2 : au lieu de SA, EUROBUSSING Brussels S.A., et Lauréat en 2ème place du lot 2: au lieu de Belgium Limousine Services, ABRITAXI.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Veuillez consulter les documents de marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Cour de justice de l’Union européenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Organisation qui signe le contrat: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 644 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 489 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SA
Offre:
Identifiant de l’offre: 300141820
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: OIB/2025/OP/0034/C0/L1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 155 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SA
Offre:
Identifiant de l’offre: 300141820
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: OIB/2025/OP/0034/C1/L2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Belgium Limousine Services
Offre:
Identifiant de l’offre: 300141689
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: OIB/2025/OP/0034/C2/L2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Numéro d’enregistrement: COM
Adresse postale: Rue Belliard 28 / Belliardstraat 28
Ville: Brussels
Code postal: B-1049
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: OMBUDSMAN - European Ombudsman
Numéro d’enregistrement: OMB
Adresse postale: CS 30403, 1 avenue du Président Robert Schuman
Ville: Strasbourg
Code postal: F-67001
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
Numéro d’enregistrement: CONSIL
Adresse postale: Rue de la Loi / Wetstraat, 175
Ville: Brussels
Code postal: B-1048
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Agence exécutive du Conseil européen de la recherche (ERCEA)
Numéro d’enregistrement: ERC
Adresse postale: COV2 [Office nr]
Ville: Brussels
Code postal: B-1049
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: European Climate, Infrastructure and Environment Executive Agency (CINEA)
Numéro d’enregistrement: CINEA
Adresse postale: , Chaussée de Wavre 910
Ville: Brussels
Code postal: B-1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: European Education and Culture Executive Agency (EACEA)
Numéro d’enregistrement: EACEA
Adresse postale: North Light building, Boulevard Simon Bolivar 34
Ville: Brussels
Code postal: B-1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: European Innovation Council and SMEs Executive Agency (EISMEA)
Numéro d’enregistrement: EISMEA
Adresse postale: Avenue du Bourget 1
Ville: Brussels
Code postal: B-1140
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: European Research Executive Agency (REA)
Numéro d’enregistrement: REA
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 34, SB34/10
Ville: Brussels
Code postal: B-1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Health and Digital Executive Agency (HaDEA)
Numéro d’enregistrement: HADEA
Adresse postale: COV2, Place Charles Rogier 16
Ville: Brussels
Code postal: B-1210
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: European Defence Agency
Numéro d’enregistrement: EDA
Adresse postale: Rue des Drapiers/Lakenweversstraat 17-23
Ville: Brussels
Code postal: B-1050
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Committee of the Regions of the European Union
Numéro d’enregistrement: COR
Adresse postale: , Rue Belliard/Belliardstraat 101
Ville: Brussels
Code postal: B-1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: European Economic and Social Committee
Numéro d’enregistrement: EESC
Adresse postale: , Rue Belliard/Belliardstraat 99
Ville: Brussels
Code postal: B-1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Cour de justice de l’Union européenne
Numéro d’enregistrement: CURIA
Adresse postale: Rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: L-2925
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 4303-1
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commission européenne
Numéro d’enregistrement: EUCOM
Adresse postale: Mondrian (CDMA), Rue du Champ de Mars 21
Ville: Brussels
Code postal: B-1050
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: BE432877544
Adresse postale: AVENUE DE BEJAR 5
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1120
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
Téléphone: +3226521111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Belgium Limousine Services
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: BE0428227383
Adresse postale: Chemin des corneilles 21
Ville: KRAAINEM
Code postal: 1950
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
Téléphone: +3223194557
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5418744b-2923-460c-9686-3d15a99b2234 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2026 15:22:50 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 144086-2026
Numéro de publication au JO S: 42/2026
Date de publication: 02/03/2026
