Centrale des marchés
91 fournitures scolaires, pédagogiques et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy 91 fournitures scolaires, pédagogiques et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy ville : Brunoy Cedex lieu : place de la Mai...
Ville de Brunoy 91805Brunoy commandepublique@mairie-brunoy.fr 0160463089
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91 fournitures scolaires, pédagogiques et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121957

Date de clôture estimée : 16/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/06/12)
172463-2012
BOAMP (02/06/12)
12-106362

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brunoy. Code d'identification nationale : 21910114400018, place de la Mairie B.P. 83, contact : Mme CARTIER Isabelle, cellule commande publique, à l'attention de mr le maire, F-91805 Brunoy Cedex. Tél. : (+33) 1 69 39 89 86. E-mail : commandepublique@mairie-brunoy.fr. Fax : (+33) 1 60 46 30 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-brunoy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-idf-centre.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-idf-centre.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de fournitures scolaires, pédagogiques et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services91800 - brunoy.
Code NUTS : FR104.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations faisant l'objet de la présente consultation se divisent en 2 lots, décrits en annexe. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé, ne comportant ni décomposition en tranches, ni options.

Chaque marché est un marché à bons de commande, qui a pour objet l'achat de fournitures (scolaires et pédagogiques concernant le lot n°1, et pour activités manuelles concernant le lot n°2), pour divers services et structures de la ville de Brunoy (écoles, centres de loisirs, accueils pré- et post-scolaires, crèches, relais assistantes maternelles, haltes-garderies, Maison des Arts, Centre social municipal, Service Politique de la Ville, relais jeunes, Service Entretien-Restauration, Service des Quartiers). Chaque marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 20/09/2012 (ou, si la notification des marchés intervient après cette date, à compter de la date de notification du marché). Il est renouvelable 3 fois, pour un an, par tacite reconduction, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans. Date prévisionnelle de début des prestations : fin septembre 2012.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110, 37820000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot n°1 est un marché à bons de commande, qui a pour objet l'achat de fournitures scolaires et pédagogiques. Il est passé pour un montant minimum annuel de 20 066,89 EUR (H.T.) (soit 24 000 EUR (T.T.C.)) et maximum annuel de 41 806,02 EUR (H.T.) (soit 50 000 EUR (T.T.C.)). Le lot n°2 est un marché à bons de commande, qui a pour objet l'achat de fournitures pour activités manuelles. Il est passé pour un montant minimum annuel de 8 361,20 EUR (H.T.) (soit 10 000 EUR (T.T.C.)) et maximum annuel de 37 625,42 EUR (H.T.) (soit 45 000 EUR (T.T.C.)).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 113 712,36 et 317 725,76 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : achat de fournitures scolaires et pédagogiques
1) Description succincte :
Le lot n°1 est un marché à bons de commande, qui a pour objet l'achat de fournitures scolaires et pédagogiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110, 39162000,39162100,30192700.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé pour un montant minimum annuel de 20 066,89 EUR (H.T.) (soit 24 000 EUR (T.T.C.)) et maximum annuel de 41 806,02 EUR (H.T.) (soit 50 000 EUR (T.T.C.)).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : achat de fournitures pour activités manuelles
1) Description succincte :
Le lot n°2 est un marché à bons de commande, qui a pour objet l'achat de fournitures pour activités manuelles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37820000, 30192700.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé pour un montant minimum annuel de 8 361,20 EUR (H.T.) (soit 10 000 EUR (T.T.C.)) et maximum annuel de 37 625,42 EUR (H.T.) (soit 45 000 EUR (T.T.C.)).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune sûreté n'est exigée pour ces marchés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement réalisé par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception du décompte en mairie. Prestations financées par les ressources propres de la Collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 relatif à la déclaration de candidature ou l'ensemble des documents suivants : une lettre de candidature ; les déclarations sur l'honneur prévues à l'art. 44 al. 2 du code des marchés publics justifiant que le candidat candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'art. 43 du code, aux art. 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 06/06/2005 et à l'article 29 de la loi n°2005-102 du 11/02/2005 (voir détail dans le règlement de la consultation) ; le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation.
Pièces non obligatoires mais utiles pour l'attribution du marché : attestations d'assurances en cours de validité ; relevé d'identité bancaire ou postal.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat ou les renseignements suivants : le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; le cas échéant, les capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature ; si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet des marchés.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en annexe au Dc2 : renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir : l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature, et les mesures employées pour s'assurer de la qualité des fournitures ; ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; ses principales références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (nature, montants, dates et destinataires publics ou privés), et / ou qualifications professionnelles.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, en produisant les documents exigés ci-dessus, et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit des opérateurs économiques concernés.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet des marchés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre, décomposée en sous-critères décrits dans le règlement de la consultation
Pondération : 60.
2. prix des prestations, décomposé en sous-critères décrits dans le règlement de la consultation
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Frs scolaires / manuelles.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 juillet 2012, à 17:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 juillet 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Type de procédure : appel d'offres ouvert. Unité monétaire : EUR.
Le présent avis est également publié sur le site de la ville : www.ville-brunoy.fr.
Le dossier de consultation peut être retiré, gratuitement, à l'adresse indiquée ci-après ou faire l'objet d'une demande par télécopie au 01.60.46.30.89 ou par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr (Rechercher les avis et consultations en cours - "Avis de marché", organisme : Brunoy, référence publique : "Frs scolaires / manuelles"). Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandé à l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné).
Les variantes sont autorisées sur les points suivants : modalités de gestion des commandes, modalités de facturation. En principe, le candidat ne peut présenter de variante que sous réserve d'avoir présenté également une offre chiffrée pour la solution technique de base établie dans le présent dossier de consultation. Toutefois, il est précisé qu'une variante pourra être proposée avec ou sans réponse à la solution de base décrite dans le cahier des charges, sur les points listés précisément à l'article 1-7 du règlement de la consultation, en respectant les exigences minimales indiquées le cas échéant par le Pouvoir adjudicateur dans ce même article.
Jugement des offres : Les notes pondérées obtenues au regard des différents critères seront additionnées.
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être : soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, sauf le mercredi après-midi) ; soit transmises par la Poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la mairie, B.P. 83, 91805 - bRUNOY Cedex ; soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe cachetée et portant impérativement les mentions suivantes : "appel d'offres ouvert - achat de fournitures scolaires et pour activités manuelles - lot(s) n°... - ne pas ouvrir". Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc). L'enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché les pièces du marché, un devis quantitatif estimatif et une note technique et méthodologique conformes aux cadres fournis dans le dossier de consultation, les catalogues du prestataire et ses tarifs publics.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus : Mairie de Brunoy, cellule commande publique : Mme CARTIER, tél. 01.69.39.89.86, mail : commandepublique@mairie-brunoy.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Défenseur des droits, 7 rue Saint-Florentin, F-75008 Paris. URL : http://www.defenseurdesdroits.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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