Centrale des marchés
91 construction d'un gymnase, rue de la glacière à Brunoy 91 construction d'un gymnase, rue de la glacière à Brunoy travaux de construction d'un gymnase, rue de la Glacière à Brunoy. code_postal : 91800 lieu : rue de la Glacière, 91800 Brunoy
Ville de Brunoy 91805Brunoy commandepublique@mairie-brunoy.fr 0160463089
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91 construction d'un gymnase, rue de la glacière à Brunoy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271970

Date de clôture estimée : 09/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-195503
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Brunoy.
Correspondant : M. le maire, place de la Mairie B.P. 83, 91805 Brunoy Cedex, tél. : 01-69-39-89-38, télécopieur : 01-60-46-30-89, courriel : commandepublique@mairie-brunoy.fr, adresse internet : http://www.ville-brunoy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de construction d'un gymnase, rue de la Glacière à Brunoy.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212222.

Lieu d'exécution : rue de la Glacière, 91800 Brunoy.

Code NUTS : FR104.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet la construction d'un gymnase rue de la Glacière à Brunoy (91800).
Les travaux seront réalisés à proximité immédiate d'un groupe scolaire.
Ce marché est traité en lot(s) séparés, sans décomposition en tranches.
Un candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les variantes libres (proposées par les candidats) sont interdites.
Seule la variante décrite dans le CCTP du lot n°6 relatif aux menuiseries intérieures sera prise en compte. Chaque candidat présentera une offre chiffrée pour la solution technique de base et établira également une proposition chiffrée pour la variante technique relative à l'habillage stratifié des portes. Les candidats devront impérativement fournir l'ensemble des pièces (plans, croquis, descriptifs) permettant de juger de la qualité et de la faisabilité de cette variante. Son montant doit être parfaitement identifié
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .

L'opération comporte 15 lots :
- lot n°1 - gros oeuvre - fondations spéciales ;
- lot n°2 - charpente bois ;
- lot n°3 - couverture - etanchéité - zinguerie ;
- lot n°4 - bardage en bois ;
- lot n°5 - menuiserie aluminium/acier - métallerie ;
- lot n°6 - menuiseries intérieures ;
- lot n°7 - courants forts et courants faibles ;
- lot n°8 - chauffage VMC ;
- lot n°9 - plomberie sanitaire ;
- lot n°10 - sols scellés ;
- lot n°11 - peinture ;
- lot n°12 - sols sportifs ;
- lot n°13 - equipements sportifs ;
- lot n°14 - gradins télescopiques ;
- lot n°15 - vRD Espaces verts.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : l'avance ne pourra faire l'objet d'un ordre de paiement qu'après constitution de la garantie à première demande prévue par le CCAP.
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte (la taxe à la valeur ajoutée étant incluse) par le comptable assignataire des paiements selon les dispositions du CCAP. Le titulaire aura la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
Le délai de garantie portant les lots n°1 à 14 est conforme aux dispositions de l'article 44 du CCAG Travaux. Le délai de garantie relatif au lot n°15 (VRD - espaces verts) fait l'objet de stipulations particulières décrites dans le CCTP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement réalisé par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception du décompte en mairie. Prestations financées par les ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidats dont le dossier n'est pas conforme, ou qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre, seront éliminés.

Situation juridique - références requises : formulaire Dc1 relatif à la déclaration de candidature OU l'ensemble des documents suivants :
1. Une lettre de candidature
2. Les déclarations sur l'honneur prévues à l'article 44 alinéa 2 du code des marchés publics justifiant que le candidat candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'art. 43 du code, aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 06/06/2005 et à l'article 29 de la loi n°2005-102 du 11/02/2005 (voir détail dans le règlement de la consultation).
3. Le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation.

Capacité économique et financière - références requises : formulaire Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat OU les renseignements suivants :
1. Le chiffre d'affaires global du candidat ET son chiffre d'affaires relatif aux travaux objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
2. Le cas échéant, les capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature.
3. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet du marché.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

En annexe au Dc2 : Renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir :
- ses moyens techniques ;
- ses effectifs ;
- ses principales références datant de moins de 5 ans relatives à des travaux similaires (nature, montants, dates et maîtres d'ouvrage), et / ou qualifications professionnelles.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, en produisant les documents exigés ci-dessus, et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit des opérateurs économiques concernés.

Pièces non obligatoires mais utiles pour l'attribution du marché :
- attestations d'assurances en cours de validité ;
- relevé d'identité Bancaire ou Postal.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet du marché.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre, décomposé en sous-critères décrits dans le règlement de la consultation : 50 % ;
- prix des prestations : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012PA123C à 2012PA137C.

Renseignements complémentaires .

Le présent avis est également publié sur le site de la ville : www.ville-brunoy.fr.

L'ouverture des offres n'est pas publique.

Le Pouvoir adjudicateur négociera, par mail, télécopieur, échange téléphonique ou entretien avec les 3 candidats mieux-disants. Les réponses apportées dans le cadre de la négociation devront être transmises et/ou confirmées par écrit (courriel ou télécopie, selon les modalités indiquées par le Pouvoir adjudicateur).

Trois options sont prévues pour cette opération :
- lot n°4 " Bardage en bois " - option : panneau OSB intérieur ;
- lot n°7 " Courants forts et faibles " - option : contrôle d'accès ;
- lot n°8 " Chauffage vmc " - option : corps de chauffe vestiaires

Chaque option devra obligatoirement être chiffrée, par les candidats, individuellement, et être clairement différenciée du prix proposé pour la solution de base, dans l'acte d'engagement des lots concernés.

Le représentant du Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non ces options, au moment du jugement des offres, en fonction des prix proposés.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être retiré, gratuitement, à l'adresse indiquée ci-après ou faire l'objet d'une demande par télécopie au 01.60.46.30.89 ou par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr (" espace entreprises ", " accédez à la salle des marchés ", organisme : Brunoy, référence publique : construction d'un gymnase rue de la Glacière à Brunoy). Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandé à l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .

Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom).

Les candidatures et offres peuvent être :
- soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, sauf le mercredi après-midi) ;
- soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la mairie, B.P. 83, 91805 - bRUNOY Cedex ;
- soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc)

Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe cachetée sans signe extérieur de reconnaissance de l'entreprise et portant impérativement les mentions suivantes : " procédure adaptée -travaux de construction d'un gymnase rue de la Glacière à Brunoy - lot n°.......... - ne pas ouvrir ".

Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc).

L'enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces de l'offre, dont le contenu est précisé dans le RC

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Brunoy
Département des Services Techniques.
Correspondant : M. VUILLOT place de la Mairie - B.P. 83, 91805 Brunoy Cedex, tél. : 01-69-39-89-95, télécopieur : 01-60-46-30-89, courriel : servicestechniques@mairie-brunoy.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Brunoy
Cellule Commande Publique.
Correspondant : Mme DESPLANCHES place de la Mairie - B.P. 83, 91805 Brunoy Cedex, tél. : 01-69-39-89-38, télécopieur : 01-60-46-30-89, courriel : commandepublique@mairie-brunoy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Défenseur des droits 7 rue Saint-Florentin, 75008 Paris, adresse internet : http://www.defenseurdesdroits.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87, adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Gros oeuvre - fondations spéciales.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 2 Charpente bois.

C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Lot(s) 3 Couverture - etanchéité - zinguerie.

C.P.V. - Objet principal : 45261213.
Lot(s) 4 Bardage en bois.

C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Lot(s) 5 Menuiserie aluminium/acier - métallerie.

C.P.V. - Objet principal : 45420000.
Lot(s) 6 Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45420000.
Lot(s) 7 Courants forts et courants faibles.

C.P.V. - Objet principal : 45213316.
Lot(s) 8 Chauffage VMC.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 9 Plomberie sanitaire.

C.P.V. - Objet principal : 4533000.
Lot(s) 10 Sols scellés.

C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Lot(s) 11 Peinture.

C.P.V. - Objet principal : 45440000.
Lot(s) 12 Sols sportifs.

C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Lot(s) 13 Equipements sportifs.

C.P.V. - Objet principal : 37535200.
Lot(s) 14 Gradins télescopiques.

C.P.V. - Objet principal : 37535280.
Lot(s) 15 vrd Espaces verts.

C.P.V. - Objet principal : 451125000

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