Centrale des marchés
91 Transports locaux et longues distances (2 lots) pour la ville à Brunoy 91 Transports locaux et longues distances (2 lots) pour la ville à Brunoy code_postal : 91805 ville : Brunoy Cedex lieu : place de la mairie B.P. 83
Ville de Brunoy 91805Brunoy commandepublique@mairie-brunoy.fr 0160463089
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91 Transports locaux et longues distances (2 lots) pour la ville à Brunoy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196750

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-125073
JOUE (16/08/14)
281251-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brunoy. Code d'identification nationale : 21910114400018, place de la mairie B.P. 83, contact : Mme Clavier, à l'attention de M. le maire, F-91805 Brunoy Cedex. Tél. : (+33) 1 69 39 89 35. E-mail : commandepublique@mairie-brunoy.fr. Fax : (+33) 1 60 46 30 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-brunoy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-idf-centre.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
transports locaux et longues distances (2 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : mairie de Brunoy, 91805 Brunoy Cedex.
Code NUTS : FR104.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

La consultation comporte 2 lots. Chaque lot constitue un marché à bons de commandes, avec les montants minimum et maximum annuels suivants :
- lot 1 transports locaux : montant minimum annuel : 80 000 EUR (T.T.C.) ; montant maximum annuel : 220 000 EUR (T.T.C.) ;
- lot 2 transports longues distances : montant minimum annuel : 5 000 EUR (T.T.C.) ; montant maximum annuel : 30 000 EUR (T.T.C.).
Il s'agit de prestations de services de transports routiers de personnes au profit de divers services municipaux, d'une part, pour des transports locaux (petits trajets sur la commune et en région Ile-De-France), et d'autre part, pour des transports longues distances (grands trajets en France hors région parisienne).
La durée de chaque marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Chaque marché est reconductible tacitement chaque année, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Sous réserve d'avoir présenté une offre chiffrée pour la solution technique de base (cars de capacité standard), possibilité de présenter des variantes techniques concernant la capacité des cars mis à disposition (cars de grande capacité et/ou de petite capacité). Les prestataires retenus proposent des cars de capacités spécifiques.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 225 000 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations décomposé en sous-critères décrits dans le règlement de la consultation. Pondération : 55.
2. valeur technique de l'offre décomposée en sous-critères décrits dans le règlement de la consultation. Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Transports.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 083-144935 du 29/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14-007

Lot n° : 1

Intitulé : Transports routiers de personnes au profit de divers services municipaux pour des transports locaux (petits trajets sur la commune et en région Ile-de-France).
Marché à bons de commandes avec :
- montant minimum annuel : 80 000 EUR (T.T.C.).
- montant maximum annuel : 220 000 EUR (T.T.C.).
V.1) Date d'attribution du marché : 3 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARS NEDROMA, ZA des Guyards rue des Guyards, F-,91200 Athis-mons.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 198 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 198 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14-008

Lot n° : 2

Intitulé : Transports routiers de personnes au profit de divers services municipaux pour des transports longues distances (grands trajets en France hors région parisienne).
Marché à bons de commandes avec :
- montant minimum annuel : 5 000 EUR (T.T.C.).
- montant maximum annuel : 30 000 EUR (T.T.C.).
V.1) Date d'attribution du marché : 3 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FKDIS-LOSAY VOYAGES, 24 rue des Joncs Aubigny, F-,77950 Montereau-sur-le-jard.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 27 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 27 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date de notification des marchés : 08/08/14.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 83 B, annonce n° 283 du 29 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles Cedex E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2014.

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