Centrale des marchés
Fourniture de petites quincailleries pour le centre technique municipal de la ville à Brunoy Fourniture de petites quincailleries pour le Centre Technique Municipal de la Ville de Brunoy tel : 01-69-39-89-69 fax : 01-60-46-30-89 correspondant : GALLIER Bruno, Maire ville : BRUNOY ...
Mairie de Brunoy 91805Brunoy 01 60 46 30 89
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Fourniture de petites quincailleries pour le centre technique municipal de la ville à Brunoy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551179

Date de clôture estimée : 06/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-89819
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 91 Annonce No 15-89819 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Brunoy. Correspondant :  GALLIER Bruno, Maire, place de la Mairie, M. Maire B.P. 83 91805 Brunoy, tél. : 01-69-39-89-69, télécopieur : 01-60-46-30-89 adresse internet : http://www.ville-brunoy.fr/ . Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : fourniture de petites quincailleries pour le Centre Technique Municipal de la Ville de Brunoy . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 44316000. Lieu de livraison : . Code NUTS : |FR104|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : le marché a pour objet la fourniture de petites quincailleries (visserie, serrurerie, fixation, etc...) pour le Centre Technique Municipal de la Ville de Brunoy Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande passé sans minimum annuel et pour le montant maximum annuel de 56 150 euros (H.T.). Estimation de la valeur (H.T.) : 168 450 euros. Nombre de reconductions éventuelles : 2. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande exigée pour le versement de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement réalisé par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception du décompte en mairie. Prestations financées par les ressources propres de la collectivité. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : formulaire Dc1 relatif à la déclaration de candidature OU documents suivants :1. Lettre de candidature2. Déclarations sur l'honneur prévues à l'a.44 al.2 du code des marchés publics justifiant que le candidat candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'a.43 du code, aux a.8 et 38 de l'ordonnance n o 2005-649 du 6/6/05 et à l'a.29 de la loi n o 2005-102 du 11/2/05 (voir détail dans le règlement de la consultation).3. Le cas échéant, désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation.; - Autres renseignements demandés : formulaire Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat OU renseignements suivants :1. Chiffre d'affaires global du candidat ET chiffre d'affaires relatif aux prestations/travaux objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,2. Le cas échéant, capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature.3. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.; - Autres renseignements demandés : en annexe au Dc2 : Renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir :- ses moyens techniques- ses effectifs- ses principales références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (nature, montants, dates et maîtres d'ouvrage), et/ou qualifications professionnelles.Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, en produisant les documents exigés ci-dessus, et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit des opérateurs économiques concernés.; - Autres renseignements demandés : pièces non obligatoires mais utiles pour l'attribution du marché :- formulaire NOTI 2 ou certificats fiscaux et sociaux délivrés par les administrations et organismes compétents.- Pièces mentionnées aux a.d8222-5 ou D8222-7 et -8 du code du travail.- Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail employés par le candidat.- Attestations d'assurances en cours de validité- références bancaires iban / bic. les candidats dont le dossier n'est pas conforme, ou qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre, ou dont les capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes seront éliminés (dans ce cas, définir les niveaux minimum exigés). il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet du marché. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix des prestations : 60 %; - qualité des produits : 20 %; - délai de livraison : 20 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 6 juillet 2015, à 17 h 30. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015PA033F. Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ Marché à bons de commande le présent avis est également publié sur le site de la ville : www.ville-brunoy.fr. L'ouverture des offres n'est pas publique. - conditions de remise des offres ou des candidatures aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être : - soit déposées contre récépissé auprès du département commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h30, sauf le mercredi après-midi) ; - soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, département commande publique, place de la mairie, B.P. 83, 91805 - bRUNOY Cedex ; - soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marchespublics-idf-centre.fr/. Les modalités de transmission des candidatures et des offres parvoie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (Rc). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe cachetée sans signe extérieur de reconnaissance de l'entreprise et portant impérativement les mentions suivantes : " Procédure adaptée - 2015pa033f fourniture de petites quincailleries - ne pas ouvrir ". Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marchespublics-idf-centre.fr/, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le Rc). L'Enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché, une note technique et méthodologique, dont le contenu est précisé dans le Rc. - renseignements complémentaires : Le présent avis est également publié sur le site de la ville : www.ville-brunoy.fr. Le dossier de consultation peut être retiré, gratuitement, à l'adresse indiquée ci-après ou faire l'objet d'une demande par télécopie au 01.60.46.30.89 ou par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ (accès libre aux annonces - ville/établissement : Brunoy - mots-clés ou référence de l'avis : " 2015pa033f fourniture de petites quincailleries "). Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandé à l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la société effectuant le téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). l'ouverture des offres n'est pas publique. le pouvoir adjudicateur négociera, par mail, télécopieur, échange téléphonique ou entretien avec les 3 candidats mieux-disants, après analyse. date prévisionnelle de début des prestations (fournitures et services) : Septembre 2015. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Brunoy. de préférence, via rubrique Correspondance du site https://marchespublics-idf-centre.fr/,  91805 Brunoy. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Brunoy : M. DARENNE. de préférence, via rubrique Correspondance du site https://marchespublics-idf-centre.fr/,  91805 Brunoy, , tél. : 01-69-39-89-97, , télécopieur : 01-60-46-30-89. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Brunoy : Mme HOMESPUN. de préférence, via rubrique Correspondance du site https://marchespublics-idf-centre.fr/,  91805 Brunoy, , tél. : 01-69-39-89-69, , télécopieur : 01-60-46-30-89, , courriel : commandepublique@mairie-brunoy.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr . Organe chargé des procédures de médiation : Défenseur des droits (saisine via un formulaire internet ou par courrier) 7 rue Saint-Florentin 75008 Paris adresse internet : http://www.defenseurdesdroits.fr . Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr
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