Avis de marché - Avis n° 26-26121 du 13/03/2026
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-26121
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ca Val d'Yerres Val de Seine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005847700015
Ville : BRUNOY
Code postal : 91805
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202608
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : marchespublics@vyvs.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 169737125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/04/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques
Code CPV principal - Descripteur principal : 92511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de ressources numériques en ligne (sous forme dématérialisée dédiée aux bibliothèques publiques) pour le réseau des bibliothèques de la Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine. Le réseau des bibliothèques Val d'Yerres Val de Seine comprend 11 bibliothèques sur 9 villes (Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine, Yerres). Ce réseau constitué s'applique à harmoniser ses pratiques dans le but d'offrir en permanence de nouveaux services aux usagers
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire Val d'Yerres Val de Seine 91800 - Brunoy
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 192000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Livres Numériques. Abonnement Et Accès à Une Ressource De Livres Numériques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Val d'Yerres Val de Seine
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Description du lot : 02 : Videos A La Demande . Abonnement Et Accès à Une Ressource De Videos A La Demande
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 32354500
Lieu d'exécution du lot : Territoire Val d'Yerres Val de Seine
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Description du lot : 03 : Ressource Numerique D'Autoformation. Abonnement Et Accès à Une Ressource Numerique D'Autoformation En Loisirs, Soutien Scolaire, Code De La Route, Langues Etrangeres Dont Fle, Vie Professionnelle Et Développement Personnel
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37524100
Lieu d'exécution du lot : Territoire Val d'Yerres Val de Seine
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Description du lot : 04 : Abonnement Et Accès à Une Ressource De Livres Audio Numériques . Abonnement Et Accès à Une Ressource De Livres Audio Numériques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79980000
Lieu d'exécution du lot : Territoire Val d'Yerres Val de Seine
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre (Lots n°1, 2 et 3) est conclu à compter du 26/05/2026 jusqu'au 26/05/2027. Le lot n°4 prendra effet en janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2026
