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LA FOURNITURE DE VEGETAUX, SUBSTRATS, PAILLAGES, AMENDEMENTS ET SEMENCES Fourniture de végétaux, substrats, paillages, amendements et semences destinés au fleurissement de la ville de Brunoy. La procédure de passation utilisée est : la procédure sur appel d'offres ouver...
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Archive

LA FOURNITURE DE VEGETAUX, SUBSTRATS, PAILLAGES, AMENDEMENTS ET SEMENCES

Marché public ou privé
Référence du marché : 6870982

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/05/22)
22-75510
JOUE (01/06/22)
293213-2022

Département(s) de publication : 91
Annonce No 22-75510
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE BRUNOY, Place de la Mairie BP 83, 91800, Brunoy, F, Téléphone : (+33) 1 69 39 89 38, Courriel : commandepublique@mairie-brunoy.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : LA FOURNITURE DE VEGETAUX, SUBSTRATS, PAILLAGES, AMENDEMENTS ET SEMENCES
Numéro de référence : 2022MF001 A 004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de végétaux, substrats, paillages, amendements et semences destinés au fleurissement de la ville de Brunoy. La procédure de passation utilisée est : la procédure sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du Code de la commande publique
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 960 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : LA FOURNITURE DE VEGETAUX, SUBSTRATS, PAILLAGES, AMENDEMENTS ET SEMENCES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 FOURNITURE TOUTES PLANTES VIVACES, ANNUELLES, BULBES, POTAGERES, AROMATIQUES
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Brunoy
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de plantes vivaces, annuelles, bisannuelles, graminées, bulbes, potagères et légumières. Mise en culture des jardinières et suspensions
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 FOURNITURE ARBUSTES
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne la fourniture d'arbustes en conteneur, en motte et racines nues.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 FOURNITURE DE SUBSTRATS ET PAILLAGE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Brunoy
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de substrats et paillage
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 FOURNITURE D'AMENDEMENTS-ENGRAIS - STIMULATEUR DE CROISSANCE ET SEMENCES
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Brunoy
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'amendements-engrais-stimulateur de croissance et semences
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 013-028741 du 19/01/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2022MF001
Lot nº : 1
Intitulé : Fournitures de toutes plantes vivaces, annuelles, bulbes, potagères, aromatiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 mai 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS JM FOLLIOT, Domaine de roseval 8 rue Auguste Dupin, 94520, Mandres les roses, FR, Téléphone : (+33) 1 45 98 91 73, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022MF002
Lot nº : 2
Intitulé : Fournitures d'arbustes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PEPINIERES DU VAL D'YERRES, RD 35n Route de Cossigny, 77173, Chevry-cossigny, FR, Téléphone : (+33) 1 60 02 85 03, Code NUTS : FR102, Adresse internet : https://pepinieresduvaldyerres.site-solocal.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022MF003
Lot nº : 3
Intitulé : Fournitures de substrats et paillage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COBALYS, 40 route de Rambouillet, 91470, LIMOURS, FR, Téléphone : (+33) 1 64 91 44 28, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.cobalys-espacesverts.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 280 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022MF004
Lot nº : 4
Intitulé : Fournitures d'amendements, engrais, stimulateur de croissance et semences
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COBALYS, 40 route de Rambouillet, 91470, LIMOURS, FR, Téléphone : (+33) 1 64 91 44 28, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.cobalys-espacesverts.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite, et au frais du demandeur ou par courrier électronique sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi no 78-753 du 17/07/1978 et articles L311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 ave de Saint-Cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta.versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris 8 rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 72
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Recours gracieux auprès du Maire de Brunoy dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta.versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 mai 2022
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