See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Bruguières
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Denrées alimentaires
Description: Fournitures de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure: 03a178fa-507b-4992-ba75-2f805a09d74c
Avis précédent: 30345e36-b528-49ec-905b-3706c199085e-01
Identifiant interne: 2025AO01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 PLACE DE LA REPUBLIQUE Restaurant scolaire
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie
Description: Epicerie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 07/10/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE) masqué.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Pondération (points, valeur exacte)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Volaille fraiche
Description: Volaille fraiche
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère qualité 65
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Volaille EGALIM
Description: Volaille EGALIM
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix 35
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande fraiche
Description: Viande fraiche
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produits Surgelés
Description: Viande fraiche
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Poisson frais
Description: Poisson frais
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Produits laitiers et ovo produit
Description: Produits laitiers et ovo produit
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante: 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Fruits et légumes frais
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Une note sur 65 points au regard des éléments figurant dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Note sur 35 calculée de la manière suivante : 35 X l'offre la mieux-disante / l'offre à noter Pour tous les lots, la note prix sera évaluée sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE) .
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Bruguières
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de TOULOUSE
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 324 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0101
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESTIVEAU - SAS LSVLOT
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0102
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AAO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0103
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL VIANDES OCCITANES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0104
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 115 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0105
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAOBOMAR ATLANTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 14 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0106
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID Groupe POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0107
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025AO01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AO0108
Date de conclusion du marché: 07/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie de Bruguières
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Bruguières
Numéro d’enregistrement: 21310091000016
Adresse postale: 19 Place de la République
Ville: Bruguières
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562229773
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PRO A PRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38500623400285
Adresse postale: 1419 AVENUE D'ITALIE
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESTIVEAU - SAS LSVLOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32097588100147
Adresse postale: 10 RUE DES ACASIAS
Ville: MAZERES
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 066 200 098 00086
Adresse postale: La Noëlle
Ville: ANCENIS ST GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL VIANDES OCCITANES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 449 867 050 00022
Adresse postale: ZI Albasud 200 Avenue du Portugal
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PASSION FROID Groupe POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 552 044 992 02382
Adresse postale: Parc d'Activités 3 rue Newton -
Ville: TRESSES
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SA POMONA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 55204499201715
Adresse postale: 3 Avenue du Docteur Ténine CS 80038
Ville: ANTONY
Code postal: 92184
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SYSCO France SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 316 807 015 01373
Adresse postale: 10 RUE DU PETIT PARADIS Z.I. DU PETIT PARADIS
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAOBOMAR ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 325 493 773 00072
Adresse postale: 12 Nrue des Bruyères
Ville: SAINT LOUBES
Code postal: 33450
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2a536ac-67a0-4f1e-a0a9-621b729b96e4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 16:00:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 847127-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
