Centrale des marchés
33 Réaménagement de la lagune de Contaut, fourniture de bois et de quincaillerie à Hourtin 33 Réaménagement de la lagune de Contaut, fourniture de bois et de quincaillerie à Hourtin réaménagement de la Lagune de Contaut - fourniture de Bois et de quincaillerie. ville : Bruges, lieu :...
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33 Réaménagement de la lagune de Contaut, fourniture de bois et de quincaillerie à Hourtin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856122

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-183986

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Office National des Forêts.
Correspondant : M. Bonnet François, Directeur d'agence, 9 rue Raymond Manaud 33520 Bruges tél. : 05-57-81-67-57 télécopieur : 05-56-00-64-70 courriel : fabrice.sin@onf.fr adresse internet : http://www.onf.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : gestion des forêts.

Objet du marché : réaménagement de la Lagune de Contaut - fourniture de Bois et de quincaillerie.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : lagune de Contaut, 33990 Hourtin.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Cahier des clauses techniques particulières.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : cf. Règlement de consultation et CCAP.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. Article 3 : procédure de mise en concurrence du règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : pièces à remettre par les candidats : Cf. Article 4 du Règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : cf. article 3.2 du règlement de consultation : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 novembre 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-8945-16.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cf. Article 5 du Règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Office national des forêts - Pôle environnement.
Correspondant : M. Fabrice SIN, 9 rue Raymond Manaud, 33520 Bruges, tél. : 05-57-81-67-57, télécopieur : 05-56-00-64-70, courriel : fabrice.sin@onf.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Office national des forêts - Pôle environnement.
Correspondant : M. Fabrice SIN, 9 rue Raymond Manaud, 33520 Bruges, tél. : 05-57-81-67-57, télécopieur : 05-56-00-64-70, courriel : fabrice.sin@onf.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_DG_LYTbVDG.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 68 rue raymond IV - B.P. 7007 31068 Toulouse tél. : 05-62-73-57-57 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr télécopieur : 05-62-73-57-40.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1- fourniture de bois.
Lot 1- fourniture de bois pour la réalisation de platelage d'une longueur de 640 m.
; cf. Article 2.1 du CCTP.
Lot(s) 2 lot 2 - fourniture de quincaillerie.
Lot 2 - fourniture de quincaillerie pour la réalisation du platelage.
; cf. Article 2.2 du CCTP.

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