A proximité de Bruay-la-Buissière 62701 Pas De Calais
Acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière
place Henri Cadot BP 23
62701 Bruay-la-Buissière Cedex
Tel : +33 321645623
  Reste 9 jours - Date de clôture estimée : 12/06/2026  
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.

PRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/05/2026
JOUE - 312868-2026
312868-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'abattage d'arbres – PRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
OJ S 88/2026 07/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Bruay-la-Buissière
Adresse électroniquemarches.publics@bruaylabuissiere.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
Descriptionl'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois
Identifiant de la procédure0abddc44-46c4-4a13-aba1-7823b3e41c8f
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titreprestations de taille et d'abattage d'arbres.
Descriptionprestations de taille et d'abattage d'arbres.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160048
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille,
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille,
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Bruay-la-Buissière
Numéro d’enregistrement21620178000014
Adresse postalePlace Henri Cadot BP 23
VilleBruay-la-Buissière cedex
Code postal62701
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@bruaylabuissiere.fr
Téléphone+33 321645623
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lille,
Numéro d’enregistrement175 900 034 00018
Adresse postaleRUE GEOFFROY SAINTHILAIRE
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4f53b5a5-9a57-49fd-8e30-849a2a489fe9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/05/2026 15:00:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis312868-2026
Numéro de publication au JO S88/2026
Date de publication07/05/2026