Centrale des marchés
Organisation classes de neige Organisation de classes de neige cp : 62701 mel : marches.publics@bruaylabuissiere.fr designation : Ville de Bruay-la-Buissière tel : 03-21-01-96-53 url : http://www.e-marchespublics.com...
Ville de Bruay-la-Buissière 62701Bruay-la-Buissière Cedex marches.publics@bruaylabuissiere.fr 03 21 01 96 54
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Organisation classes de neige

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4543371

Date de clôture estimée : 27/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/05/19)
19-70337
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 19-70337
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière.
 Correspondant :  Service Marchés Publics, place Henri Cadot - B.P. 23 62701 Bruay-la-Buissière Cedex, tél. : 03-21-01-96-53, télécopieur : 03-21-01-96-54, courriel : marches.publics@bruaylabuissiere.fr adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.

Objet du marché : organisation de classes de neige.
Catégorie de services : 17.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRE1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 200 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de classes de neige.
Estimation de la valeur (H.T.) : 200 000 euros.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 mai 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mai 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Bruay-La-Buissière.
 Correspondant :  Service Scolaires, , tél. : 03-21-64-56-05.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Bruay-La-Buissière.
 Correspondant :  Service Marchés Publics,  place Henri Cadot- B.P. 23,  62700 Bruay-la-Buissière Cedex,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 5 rue Goeffroy Saint Hilaire CS 62039 59014 Lille, tél. : 03-59-54-23-42.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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