A proximité de Bron 69671 Rhone
Acheteur : Ville de Bron
direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Place de Weingarten, Cs 30012
69671 Bron
Tel : 0472361315
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 29/06/2026  
Secteurs d'activité
Serrurerie.

Fourniture de cylindres, serrures et clés sur organigramme pour les services municipaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2026
JOUE - 366742-2026
366742-2026 - Mise en concurrence
France – Serrurerie – Fourniture de cylindres, serrures et clés sur organigramme pour les services municipaux
OJ S 101/2026 28/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Bron
Adresse électroniquemarches-publics@ville-bron.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de cylindres, serrures et clés sur organigramme pour les services municipaux
DescriptionAccord cadre à bons de commande
Identifiant de la procédure7ccb26fd-d0d9-4bb6-b9cb-dfcbde9bd9bb
Identifiant interne2026-SERRURERIE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale79 Avenue Ferdinand Buisson  
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de cylindres, serrures et clés sur organigramme pour les services municipaux
DescriptionAccord cadre à bons de commande
Identifiant interneF-PF-1823514
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale79 Avenue Ferdinand Buisson  
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/11/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptionprestations récurrentes - éventuel renouvellement en 2030
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture29/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBron
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Bron
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1923C408-D9DC-5C6E-83A5BC108B28E5F2
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Bron
Numéro d’enregistrement35534
Adresse postaleDir. Aff. Jur. et Commande Publique Place de Weingarten, Cs 30012
VilleBron
Code postal69671
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactBRÉAUD Jérémie
Adresse électroniquemarches-publics@ville-bron.fr
Téléphone0472361315
Adresse internethttp://www.ville-bron.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Bron
Numéro d’enregistrement1923C466-CCC7-D59A-C9D32C8EC38AD24F
Adresse postalePlace de Weingarten Cs 30012
VilleBron Cedex
Code postal69671
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDir. Affaires Juridiques et Commande Publique
Adresse électroniquecorrespondre@aws-achat.com
Téléphone0472361315
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement1923C478-F6D7-70B3-499150F6BE81873E
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2dec5a6d-f0b2-4c87-aebf-9304ea091cc6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2026 12:10:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis366742-2026
Numéro de publication au JO S101/2026
Date de publication28/05/2026