Centrale des marchés
fourniture d'articles de bureau, de papier, d'enveloppes vierges et imprimées pour les besoins de la Ville de Bron 69 fourniture d'articles de bureau, de papier et d'enveloppes vierges et imprimées pour les besoins de la ville à Bron ville : Bron Cedex lieu : place de Weingarten code_postal : 69671 pays...
Ville de Bron 69671Bron 0472361395
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture d'articles de bureau, de papier, d'enveloppes vierges et imprimées pour les besoins de la Ville de Bron

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 480649

Date de clôture estimée : 20/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/02/13)
45331-2013
BOAMP (08/02/13)
12-237914

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Bron, place de Weingarten, à l'attention de direction de la commande publique, F-69671 Bron Cedex. Fax : (+33) 4 72 36 13 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-bron.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-bron.fr.

Accès électronique à l'information : http://ww.ville-bron.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.ville-bron.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Bron, place de Weingarten, contact : direction de la commande publique, F-69671 Bron Cedex. Fax : (+33) 4 72 36 13 95. URL : http://www.ville-bron.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Bron, place de Weingarten, contact : direction de la commande publique, F-69671 Bron Cedex. Fax : (+33) 4 72 36 13 95. URL : http://www.ville-bron.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Bron, place de Weingarten, contact : direction de la commande publique, F-69671 Bron Cedex. Fax : (+33) 4 72 36 13 95. URL : http://www.ville-bron.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles de bureau, de papier, d'enveloppes vierges et imprimées pour les besoins de la Ville de Bron.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplace de Weingarten, 69671 Bron Cedex.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles de bureau, de papier et d'enveloppes vierges et imprimées pour les besoins de la Ville.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 30192700,30197643,30197630,30199230.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-après. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé à bons de commande avec minimum et maximum et un seul opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de la date de notification du marché. Ils sont reconductibles de manière tacite 3 fois par période d'un an.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 80 000 et 440 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : chacun des lots est composé au maximum de 3 périodes de reconduction. La période de reconduction est qualifiée d'option au sens du droit communautaire.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'articles de bureau
1) Description succincte :
Fourniture d'articles de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Pour la période initiale du marché, le montant minimum des bons de commande est fixé à 10 000 EUR HT, le montant maximum est fixé à 40 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction éventuelles. Le marché pourra être reconduit trois fois maximum
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de papier
1) Description succincte :
Fourniture de papier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192700, 30197630,30197643.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Pour la période initiale du marché, le montant minimum des bons de commande est fixé à 5000 EUR HT, le montant maximum est fixé à 40 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction éventuelles. Le marché pourra être reconduit trois fois maximum.
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées
1) Description succincte :
Fourniture d'enveloppes vierges et imprimées avec le logo de la Ville et l'adresse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199230.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 30 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Pour la période initiale du marché, le montant minimum des bons de commande est fixé à 5000 EUR HT, le montant maximum est fixé à 30 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction éventuelles. Le marché pourra être reconduit trois fois maximum.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées :
- par application des prix unitaires aux quantités réellement livrées, dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires ;
- sur la base des prix du(des) catalogue(s) du titulaire, sur le(s)quel(s) sera appliqué le rabais indiqué à l'annexe n 1 de l'acte d'engagement. Les rabais sur les tarifs catalogues constituent un taux ferme et invariable durant toute la durée du marché.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12BUREA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 mars 2013, à 11:45
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché est un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18 CE du 31/03/2004- précision du Ii.1.3 : le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31/03/2004
Pour télécharger les documents, il est recommandé aux candidats de s'authentifier sur le site et notamment d'indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé .
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.ville-bron.fr/
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm).
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interrégional de règlement amiable des litiges, 106, rue Pierre Corneille, F-69149 Lyon Cedex 03
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184, rue duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous