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travaux d'entretien des sites inserm de la délégation régionale rhône-alpes, auvergne à Bron Travaux d'entretien des sites Inserm de la Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne cp : 69675 mel : achats.lyon@inserm.fr ville : Bron cedex tel : 04-72-13-88-61 correspondant : Monsi...
INSERM Rhône-Alpes Auvergne 69675Bron achats.lyon@inserm.fr
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Travaux d'entretien des sites inserm de la délégation régionale rhône-alpes, auvergne à Bron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1654924

Date de clôture estimée : 25/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/08/15)
15-128645
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-128645
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INSERM Rhône-Alpes Auvergne.
 Correspondant : M. le Délégué régional Rhône Alpes Auvergne, délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne 69675 Bron Cedex, tél. : 04-72-13-88-61, courriel : achats.lyon@inserm.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : EPST Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale.

Objet du marché : travaux d'entretien des sites Inserm de la Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45454100.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR716.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 9.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales : 

les travaux d'entretien sont essentiellement des travaux de maçonnerie, placoplâtre, plafonds suspendus, peinture, carrelage et faïences, sols PVC, menuiserie bois, plomberie, courant forts et faibles
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la Délégation Régionale Rhône-Alpes Auvergne de l'inserm se libèrera des sommes dues par virements bancaires effectués sur des crédits inscrits au budget. Les sommes dues sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires. Toutefois, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour l'ensemble du marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur, tel qu'il est indiqué ci-dessus.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront sélectionnées au regard du dossier de candidature comprenant les documents et les renseignements suivants :
Le candidat pourra utilement se référer aux formulaires, téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr pour fournir les informations et documents demandés ci-après.
Situation juridique - références requises : 1/une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
2/Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché
3/Les attestations et déclarations sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, en application des articles 43 à 47 du CMP et de l'arrêté du 28 août 2006 (ou règles d'effet pour les candidats non établis en France).
Capacité économique et financière - références requises : 1/une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
2/Une déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ht) global et le chiffre d'affaires (Ht) concernant les travaux objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
3/Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont il disposera pour l'exécution de la prestation
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : eff 2 (6 à 20 salariés) pour le lot 9 : courant forts et faibles.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des principales références, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; ces références doivent être représentatives de la prestation objet de la procédure et facilement contrôlables.
Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises.
Pour les lots 2 (Placoplatre), 3 (plafonds suspendus), 4 (peinture), 5 (carrelage et faïences), 6 (sols Pvc) les entreprises devront obligatoirement présenter un certificat délivré par un organisme agréé pour travailler en milieu amianté.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour le lot 9 (courants forts er faibles), le candidats doit fournir les qualifications OPQIBI ou équivalent suivantes :
-Qualification 1401 - étude et réalisation de réseaux HTB
-Qualification 1402 - étude et réalisation de réseaux HTA
-Qualification 1403 - étude et réalisation de réseaux extérieurs BT courants
-Qualification 1416 - étude et réalisation de systèmes et réseaux courants d'informatique et de communication
-Qualification 1419 - ingénierie en électricité courante
-Qualification 1421 - ingénierie en courants faibles courants.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (sous-critère no1 modalité d'organisation 30% ; sous-critère no2 moyens humain 30% ; sous-critère no3 moyens mis en œuvre pour garantir le bonne execution des travaux 30% ; sous-critère no4 développement durable : 10%) : 40 %;
     - prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 septembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CCP 2015-005du 18 août 2015.

Renseignements complémentaires : étendue de la consultation : Procédure adaptée ouverte soumise aux disposition de l'article 28/1 du CMP. Marchés assés en application de l'article 77 du CMP (Marchés à bons de commande sans minimum avec un maximum).
Une négociation s'effectuera avec les 3 candidats mieux classés.
Forme du prix : prix fermes et définitifs pendant toute la durée du marché

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 aout 2015.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 août 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Inserm Délégation Régionale Rhône-Alpes Auvergne.
 Correspondant : patrick Monjaud,  69675 Bron, , tél. : 04-72-13-88-62, , courriel : immobilier.lyon@inserm.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Inserm Délégation Régionale Rhône-Alpes Auvergne.
 Correspondant : pauline Beauchamp,  69675 Bron, , tél. : 04-72-13-88-63, , courriel : achats.lyon@inserm.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon palais de Juridictions 184 rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Inserm Délégation Régionale Rhôn-Alpes Auvergne, service Achats et Patrimoine Mobilier 95 Boulevard Pinel 69675 Bron, tél. : 04-72-13-88-61, courriel : achats.lyon@inserm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - démolition - maçonnerie.
Montant maximum par ans, (Ht) : 30 000 euros





Lot(s) 2. - placoplâtre.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros





Lot(s) 3. - plafonds suspendus.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros





Lot(s) 4. - peinture.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros





Lot(s) 5. - carrelages et faïences.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros





Lot(s) 6. - sols PVC.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros





Lot(s) 7. - menuiseries bois - parquets.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros





Lot(s) 8. - plomberie.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros





Lot(s) 9. - courants forts et faibles.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros







Lot(s) 1. - démolition - maçonnerie.
Montant maximum par ans, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 1. - démolition - maçonnerie.
Montant maximum par ans, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 2. - placoplâtre.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 2. - placoplâtre.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 3. - plafonds suspendus.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 3. - plafonds suspendus.
Montant maximum par an, (Ht) : 30 000 euros



Lot(s) 4. - peinture.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 4. - peinture.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 5. - carrelages et faïences.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros



Lot(s) 5. - carrelages et faïences.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros



Lot(s) 6. - sols PVC.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros



Lot(s) 6. - sols PVC.
Montant maximum par an, (Ht) : 20 000 euros



Lot(s) 7. - menuiseries bois - parquets.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 7. - menuiseries bois - parquets.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 8. - plomberie.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 8. - plomberie.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 9. - courants forts et faibles.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros



Lot(s) 9. - courants forts et faibles.
Montant maximum par an, (Ht) : 50 000 euros
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