1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSERM AUVERGNE , RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'outils des stocks - Graveurs de cryotubes
Description: Acquisition d'outils des stocks - Graveurs de cryotubes pour le laboratoire P4
Identifiant de la procédure: 9c56bd61-1925-46ba-932b-e04364a9dde2
Identifiant interne: INSERM-ARA-2025-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42991200 Machines à imprimer
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché portant sur l’acquisition d’outils de gestion des stocks – graveurs de cryotubes
Description: Marché portant sur l’acquisition d’outils de gestion des stocks pour le Laboratoire P4 – graveurs de cryotubes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42991200 Machines à imprimer
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer aux documents de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours juridictionnelles peuvent être introduits sur le fondement des articles suivants L551-1 à L551-23 et des articles R421-1 à R521-7 du Code de justice administrative.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSERM AUVERGNE , RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 18003604802268
Adresse postale: Délégation Régionale 95 Boulevard Pinel Bâtiment 452
Ville: BRON
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472138860
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8612781b-d93a-4829-855f-d4d9b11e98a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 15:17:58 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169704-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026
