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Hospices Civils de Lyon 69229Lyon
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69 Marché de travaux : GROUPEMENT HOSPITALIER EST Centre de Médecine Nucléaire EQUIPEX - Installation d'une IRM TEP à Bron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844091

Date de clôture estimée : 30/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-178075
SOURCEWEB (07/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hospices Civils de Lyon.
Correspondant : M. Général le directeur, 3 quai des Céléstins B.P. 2251 69229 Lyon Cedex 02.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Rm-YClfJNh&v=1&selected=0.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : marché de travaux : 2 lots
groupement HOSPITALIER Est
Centre de Médecine Nucléaire
Equipex - installation d'une IRM Tep
Opération n° 310242 T bis.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : centre de Médecine Nucléaire : 59 boulevard Pinel, 69500 Bron.

Code NUTS : øFR716ø.

Caractéristiques principales :
voir le règlement de consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 2 lots (n°1 et n°2)
1 lot n°3 "fluides médicaux" sera traité par le titulaire du marché de travaux à bons de commande.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestation supplémentaire éventuelle (p.s.e.) obligatoire :
Lot n°2 : Anticipation des évolutions des recommandations de l'asn sur l'installation CVC( voir DPGF lot 2).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 13 janvier 2014.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de 5 % sera prelevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire.
Cette retenue sera restituée à l'expiration de la prériode de garantie de l'ensemble des travaux conformément à l'article 42.5 du CCAG Travaux.
La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande conformément à l'article 102 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget de l'établissement
modalités de paiement : conforme aux articles 86 à 100 du CMP (paiement à 50 jours).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque marché correspondant à un lot sera attribué à une entreprise seule ou à un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les entreprises auront à produire, à l'appel des candidatures, des renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics.



Situation juridique - références requises : les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles techniques et financières présentées. Le candidat doit posséder les effectifs et qualifications minimums exigés ou des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché.
- l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de la consultation dûment complété, tamponné et signé en original par la personne habilitée à engager la société. (ou documents équivalents)
en cas d'allotissement, ce document peut être commun à plusieurs lots. Dans le cadre de groupements d'entreprises le Dc1 sera utilisé comme document d'habilitation du mandataire, sous couvert d'être daté, tamponné et signé en original par chaque membre du groupement (notamment par la personne habilitée à engager la société).
Lorsqu'il est impossible de faire signer en original le Dc1 du mandataire par chaque membre du groupement, ceux-ci devront fournir obligatoirement les rubriques F - g et H situées en pages 3 et 4 du Dc1, comme suit :
- rubrique F (attestations sur l'honneur),
- rubrique G (désignation du mandataire et habilitation, bien indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du mandataire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro Siret.), cocher la case correspondante à l'habilitation
- rubrique H (signature du candidat individuel) dûment complétée, tamponnée et signée en original par la personne habilitée à engager la société
(ou documents équivalents).
- l'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint au règlement de la consultation dûment complété dans toutes ses rubriques notamment la rubrique C1 (ou documents équivalents)
en cas d'allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les entreprises auront à fournir :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- certificats Qualibat ou références équivalentes adaptées au corps d'état et à l'opération (voir ci-après)
- certificats QUALIFELEC ou références équivalentes adaptées au corps d'état et à l'opération (voir ci-après)
en cas de références produites en lieu et place des certificats : références des travaux les plus importants exécutées au cours des 5 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution (mentionnant le montant, la date, le lieu) et dûment signées par le maître d'ouvrage clairement identifié.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique avec comme éléments de notation : - la pertinence d'une note méthodologique détaillant l'organisation de l'entreprise et les moyens mis en oeuvre pour l'exécution des travaux (10 %) - les délais (10 %) - les produits et matériels proposés (20 %), soit un total de : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2013, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 310242 T bis.

Renseignements complémentaires : le délai global d'exécution des travaux est de 26 semaines à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage des travaux, dont 4 semaines de préparation chantier.
Conformément à l'article 28 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier avec au maximum les 3 candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées économiquement les plus avantageuses en fonction des critères d'attribution.
Les candidats ayant présenté des offres inappropriées, inacceptables ou irrégulières au titre de l'article 35-i-1 du CMP ne pourront être retenus en négociation. En particulier seront considérées comme irrégulières les offres initiales incomplètes ne permettant pas une analyse aisée des critères techniques définis dans le présent règlement de consultation (dossier technique absent, renseignement très partiel du matériel et équipements proposés, méthodologie non adaptée au projet, délainon renseignés...).
La participation aux séances de négociation est obligatoire. A l'issue de ces séances, une nouvelle offre (avec compléments techniques, AE et Dpgf) devra être remise dans un délai imparti.
l'absence aux séances de négociation comme une réponse au-delà du délai imparti, exclura le candidat de la procédure.
Les dates des séances de négociation sont prévues du 18 au 29 novembre 2013 (semaines 47 et 48). Elles seront confirmées par courriel aux entreprises appelées à négocier.
La visite du site est OBLIGATOIRE en respectant les modalités suivantes :
Prendre contact avec les conducteurs d'opération :
- m. Ollier - tél : 04 72 35 72 00
- m. Minardi - tél : 04 72 35 72 20
et remettre avec l'offre l'attestation de visite jointe au DCE, dûment complétée et signée.
Au stade de l'offre le candidat devra remettre :
- un acte d'engagement (A.E) complété + 1 RIB
- la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.) complétée
- la fiche Caractéristiques Sécurité Entreprise extérieure complétée
- une note méthodologique
- l'attestation de visite (obligatoire) des lieux à compléter et signer
les offres doivent parvenir :
- soit par voie dématérialisée (fortement conseillée)
- soit par envoi sur un support papier.
En cas de remise d'offre papier, les candidats prendront OBLIGATOIREMENT remettre dans l'enveloppe un CD contenant une copie COMPLETE de leurs offres sous format numérique (avec un format EXCEL pour les Dpgf).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats.
secrétariat / dms / Cmm4-Cs / 310242 T 45 rue Villon - cS 48283, 69373 Lyon Cedex 08, tél. : 04-72-11-70-82.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Auprès de l'acheteur : Mme CARANTE - Tél. 04 72 11 70 05 ou des conducteurs d'opération : M. OLLIER - Tél. 04 72 35 72 00 et M. MINARDI - Tél. 04 72 35 72 20.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Auprès de la gestionnaire de marchés : Mme SCULFORT - Tél. 04 72 11 72 42.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : ACHAT PUBLIC.
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Rm-YClfJNh&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
référé contractuel devant le tribunal administratif de LYON pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de LYON ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - GROS oeuVRE - SECOND oeuVRE – certificats Qualibat 1111 + 1142 + 2111 + 4112 + 4312 + 6223 et Effectif : EFF2 (minimum 6 salariés)
Lot 2 - CVC - PLOMBERIE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES – Certificats Qualibat 5113 + 5313 + 5413 + 5433 et Certificats QUALIFELEC E3-CF3 + Effectifs : Eff. 2 (minimum 6 salariés) et C4 (minimum 50 exécutants)

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