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Fournitures de véhicules Particuliers, Véhicules Utilitaires, Minibus Neufs pour le Centre Hospitalier le Vinatier Fournitures de véhicules Particuliers, Véhicules Utilitaires, Minibus Neufs pour le Centre Hospitalier le Vinatier ville : Bron cedex correspondant : Cellule des Marchés adresse : 95 Bouleva...
Centre Hospitalier le Vinatier 69678Bron cedex
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Fournitures de véhicules Particuliers, Véhicules Utilitaires, Minibus Neufs pour le Centre Hospitalier le Vinatier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5396947

Date de clôture estimée : 15/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/05/20)
20-67766
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-67766
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier le Vinatier.
 Correspondant :  Cellule des Marchés, 95 Boulevard PINEL 69678 Bron Cedex, tél. : 04-81-92-58-14.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fournitures de véhicules Particuliers, Véhicules Utilitaires, Minibus Neufs pour le Centre Hospitalier le Vinatier.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34100000
Objets supplémentaires : 34110000
34144700
34114400.
Lieu de livraison : centre Hospitalier le Vinatier, 69678 Bron.
Code NUTS : -FRK2.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fournitures de véhicules Particuliers, Véhicules Utilitaires, Minibus Neufs pour le Centre Hospitalier le Vinatier.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : pour chacun des trois lots : Un accord-cadre sera conclu par lot et à compter de sa notification pour une durée d'1 (un) an.
il est reconductible annuellement, de manière tacite, dans la limite de trois (3) reconductions.
la durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder quatre (4) ans.
a défaut de décision contraire du Centre Hospitalier dans les trois (3) mois précédant sa date anniversaire,
l'accord-cadre est réputé reconduit.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
cf. Article 5 du Règlement de la Consultation (R.C.).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A20-2-001.

Renseignements complémentaires : les candidats pourront adresser leurs demandes de renseignements complémentaires concernant la présente consultation, au plus tard, dix (10) jours avant la date limite de réception des offres, via exclusivement la plateforme https://www.achatpublic.com.
Toute question posée après cette date ne sera pas prise en compte par le pouvoir adjudicateur.
une réponse sera adressée, via exclusivement la plateforme https://www.achatpublic.com, à tous les candidats identifiés ayant retiré le dossier de consultation, au plus tard, sept (7) jours avant la date limite de réception des offres.
aucune réponse ne sera transmise après cette date.
le Centre Hospitalier le Vinatier se réserve la possibilité d'entreprendre des négociations avec les deux candidats les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres.
les négociations porteront sur tout objet utile à l'acheteur, sans pouvoir modifier de manière substantielle les conditions initiales du marché public.
le délai de livraison devra être précisé par chacun des candidats au sein de leur bordereau des prix joint à leur offre respective.
pour l'année 2020, il est porté à l'attention du Titulaire que les véhicules devront être livrés, au pouvoir adjudicateur au plus tard le Lundi 30 novembre 2020 (pour un bon de commande passé avant le 22 juillet 2020).
dans son offre, chaque candidat devra prévoir un délai de livraison qui tienne compte de ce calendrier.
si la date limite livraison n'était pas respectée par le titulaire, le Centre Hospitalier le Vinatier appliquera la pénalité décrite à l'article 11 du Ccap,Ou fera application de l'article 12 de ce même document.
la facture, au titre des véhicules livrés en 2020, devra être transmise à cette même date au pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mai 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier le Vinatier.
 Correspondant :  Cellule des Marchés,  95 boulevard Pinel,  69678 Bron, , tél. : 04-81-92-58-14, , courriel : _cellule_marches@ch-le-vinatier.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_NbHlyuidvK.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions Administratives 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon, tél. : 04-87-63-50-00, courriel : Greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-87-63-52-50.

Organe chargé des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, DIRECCTE,À l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Didier Merle, 69443 Lyon, tél. : 04-26-99-28-33.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions Administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-87-63-50-00, courriel : Greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-87-63-52-50.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 - achat véhicules Particuliers.
Achat de véhicules particuliers 5 portes
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34110000.
Mots descripteurs : Véhicules, Véhicules (acquisition)

Lot(s) 2. - lot 2 - achat véhicule Véhicules Utilitaires.
Achat de véhciules utilitaires type 9m3
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34144700.
Mots descripteurs : Véhicules, Véhicules (acquisition)

Lot(s) 3. - lot 3 - achat minibus.
Achat de Minibus 9 places
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34114400.
Mots descripteurs : Véhicules, Véhicules (acquisition)
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