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69 marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des 3 pôles de psychiatrie adulte dans le cadre du programme "hôpital 2012" à Bron 69 marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des 3 pôles de psychiatrie adulte dans le cadre du programme "hôpital 2012" à Bron ville : Bron Cedex code_postal : 69677 lieu : 95 Bld ...
Centre Hospitalier Le Vinatier 69677Bron
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69 marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des 3 pôles de psychiatrie adulte dans le cadre du programme "hôpital 2012" à Bron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223448

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/09/12)
12-181780
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Le Vinatier, 95 Bld PINEL, à l'attention de Mlle ABOUT Cindy, F-69677 Bron Cedex. Tél. : (+33) 04 37 91 54 07. E-mail : cindy.about@ch-le-vinatier.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit :

I.2) Activité principale

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des 3 pôles de psychiatrie adulte dans le cadre du programme "Hôpital 2012" (mission passée en application de l'article 74 du code des marchés publics).
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base au sens de la loi n° 85-704 du 12/07/1985 et du décret n°93-1268 du 29/11/1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage public à des prestataires de droit privé, et son arrêté du 21/11/1993 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre, ainsi que les missions complémentaires concernant le DIAG et la coordination SSI.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71221000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
restreinte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
F11-4-001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 124024

Lot n° : 1

Intitulé : Marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des 3 pôles de psychiatrie adulte dans le cadre du programme "Hôpital 2012"

V.1.1) Date d'attribution du marché : 20 juillet 2012

V.1.2) Informations sur les offres :

V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LAURENT GILSON,

V.1.4) Informations sur le montant du marché :

V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 233 B, annonce n° 212 du 2 décembre 2011
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 245 B, annonce n° 287 du 20 décembre 2011

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 17 septembre 2012

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