Centrale des marchés
habillement 2013 et 2014 19 fourniture d'habillement pour le compte de la ville à Brive ville : Brive Cedex pays : F- lieu : groupement de commandes de la Commune de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive Ma...
Ville de Brive-la-Gaillarde 19312Brive-la-Gaillarde 0555181699
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Habillement 2013 et 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742935

Date de clôture estimée : 14/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210540-2013
BOAMP (27/06/13)
13-110068

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, groupement de commandes de la Commune de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive Mairie de Brive Place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de M. le maire de Brive, F-19312 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 92 39 39. Fax : (+33) 5 55 18 16 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Brive-La-Gaillarde Direction Stratégie, Logistique, Achats, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 18 17 12. Fax : (+33) 05 55 18 17 39. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Brive, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive Cedex. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Brive Direction des Finances Service des Marchés Publics, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433 Adresse de dépôt : Mairie de Brive - service des Marchés Publics - 14 rue Charles Teyssier - 19 100 BRIVE, F-19312 Brive Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
habillement 2013 et 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR631.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
habillement années 2013 et 2014
l'avis implique : un accord-cadre au sens européen
Type de procédure : Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics
Forme du marché : à bons de commande avec minimum et/ou maximum.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements de travail
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum 9 300 EUR (H.T.) / Montant maximum 53 000 EUR HT
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements de dessus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 8 800,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 43 000,00 EUR HT
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Articles de protection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 6 100,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 32 000,00 EUR HT
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 5 300,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 34 000,00 EUR HT
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Uniformes administratifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 5 300,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 34 000,00 EUR HT
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements spécifiques électriciens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 500,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 2 200,00 EUR HT
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures et bottes de sécurité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 5 900,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 50 200,00 EUR HT
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de ville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18813300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 1 000,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 6 000,00 EUR HT
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements, jetable corporel et chaussures pour la cuisine centrale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum (H.T.) : 2 830,00 EUR (H.T.) / Montant maximum (H.T.) : 20 500,00 EUR HT
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres
Mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Critères de sélections des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières
- imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce) ;
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : attestations d'assurance Responsabilité Civile
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation
Etat des moyens (matériels-personnels).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des prestations appréciée en fonction des échantillons et des fiches techniques descriptives des tissus et articles proposés
Pondération : 40.
2. prix des prestations l'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats
Pondération : 40.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0028.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 août 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Durée du marché ou délai d'exécution :
De la date de notification au 31 décembre 2014
Renseignements administratifs :
Mairie de Brive service des marchés Place de l'hôtel de ville B.P. 80433 19312 - brive Cedex - téléphone : 05.55.18.15.60 - télécopieur : 05.55.18.15.61 -
Renseignements techniques :
Mairie de Brive Direction de la Stratégie, de la Logistique et des Achats B.P. 80433 - 19312 - brive Cedex - téléphone : 05.55.18.17.14 - télécopieur : 05.55.18.17.39 - correspondant : Isabelle GOUNET
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : sur demande écrite ou fax adressé ) la Direction Stratégie et Logistique Place de l'hôtel de Ville B.P. 80 433 19 312 Brive Cedex- sans frais de reprographie
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 33 91 55
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00