Centrale des marchés
achat et maintenance de photocopieurs au titre des années 2014 à 2017 19 Achat et maintenance de photocopieurs au titre des années 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017 au profit de la Ville à Brive ville : Brive lieu : place de l'hôtel de Ville B.P. 80433 ...
Ville de Brive-la-Gaillarde 19100Brive-la-Gaillarde 0555181739
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Achat et maintenance de photocopieurs au titre des années 2014 à 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665464

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-57941
JOUE (17/04/13)
125417-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de M. le maire de Brive, F-19100 Brive. Tél. : (+33) 05 55 92 39 39. Fax : (+33) 05 55 18 17 39.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.

Accès électronique à l'information : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Brive, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de jean-Claude Rusterholtz, F-19100 Brive. Tél. : (+33) 05 55 18 17 12. E-mail : jean-claude.rusterholtz@brive.fr. Fax : (+33) 05 55 18 17 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Brive, place de l'hôtel de Ville, à l'attention de direction Stratégie Logistique, F-19312 Brive. Tél. : (+33) 05 55 18 17 12. Fax : (+33) 05 55 18 17 39. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Brive, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, contact : service des marchés, F-19100 Brive. Tél. : (+33) 05 55 18 15 60. Fax : (+33) 05 55 18 15 61. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat et maintenance de photocopieurs au titre des années 2014 à 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Achat et maintenance de photocopieurs au titre des années 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017.

Copieurs acquis au titre du présent accord-cadre
- fournir, installer et mettre en ordre de marche les copieurs acquis au titre du présent accord-cadre ;
- assurer, l'entretien préventif et curatif des copieurs ainsi que la fourniture des pièces détachées et de l'ensemble des consommables (hors papier) nécessaires à leur fonctionnement
Prendre en charge la maintenance préventive et curative des copieurs des Copieurs anciens présents dans les parcs respectifs de la Ville de Brive, du CCAS de Brive et de l'agglo de Brive
- dans l'hypothèse, où le candidat n'est pas en mesure d'assurer la maintenance de ces copieurs (notamment parce qu'il n'est pas concessionnaire de la marque des copieurs). Il pourra proposer, à titre d'échange gratuit, de reprendre les copieurs concernés et de les remplacer par des copieurs d'occasion équivalents.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30121100, 50313100,50313200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat et maintenance de photocopieurs numérique Noir et blanc et couleur de production (Lot n°1 : Achat et maintenance de photocopieurs numérique Noir et blanc et couleur de production ayant une vitesse de copie supérieure à 100 pm en format A4)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121100, 50313200,50313100.
3) Quantité ou étendue :
Estimation sur les 4 ans : 45 000 EUR (H.T.) en achat et 20 000 EUR (H.T.) en maintenance
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc de bureau (Lot n°2 : Achat et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc de bureau ayant une vitesse de copie inférieure à 100pm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121100, 50313100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation sur les 4 ans : 100 000 EUR (H.T.) en achat et 55 000 EUR (H.T.) en maintenance
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat et maintenance de photocopieurs numériques couleur de bureau (Lot n°3 : Achat et maintenance de photocopieurs numériques couleur de bureau ayant une vitesse de copie inférieure à 100 pm)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121100, 50313100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation sur les 4 ans : 70 000 EUR (H.T.) en achat et 80 000 EUR (H.T.) en maintenance
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- attestations d'assurance Responsabilité Civile.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ;
- références principales du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Etat des moyens (matériels-personnels).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. valeur technique des prestations
Pondération : 20.
3. qualité du service de maintenance
Pondération : 20.
4. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 15.
5. délai d'exécution
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13C0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

L'appréciation financière des offres sera réalisée en prenant en compte les sous-critères suivants:
- le montant de la simulation financière du candidat (80 %) ;
- le montant des offres de reprise des copieurs susceptibles d'être ré formés (20 %)
Critère de la valeur technique
L'appréciation technique des offres sera réalisée en prenant en compte les sous-critères suivants:
- performances et caractéristiques des matériels proposés analysées en regard de la documentation technique remise par les candidats et de leur mémoire technique (85 %) ;
- diversité des photocopieurs susceptibles d'être proposés (10 %) ;
- moyens et méthodologie mis en oeuvre pour la réalisation des prestations de conseil et d'assistance (5 %)
Critère de la qualité du service de maintenance
- qualité, composition et organisation du service de maintenance (50 %) ;
- le délai et la fréquence d'intervention au stade de la maintenance (50 %)
Critère de la performances en matière de protection de l'environnement
L'appréciation environnementale de l'offre sera réalisée en prenant en compte les sous-critères suivants pondérés à 25 %:
- la consommation d'énergie des copieurs (en mode copie et en mode veille) ;
- le niveau sonore des copieurs ;
- les émissions diverses de composés organiques volatils (en mg/h), de poussières (en mg/h), d'ozone (en mg/h), de styrène (en mg/h) ;
- la conception des copieurs (Pourcentage de matériau recyclé entrant dans la fabrication des équipements proposés - taux de recyclabilité des photocopieurs en fin de vie) ;
- le recyclage des cartouches de toner
Critère du délai d'exécution
- le délai de livraison sera apprécié en fonction des propositions remises sur ce point par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 1 cours vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta.limoges@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 55 33 91 55. Fax : (+33) 05 55 33 91 60
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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