Centrale des marchés
achat d'une tondeuse auto-portée hélicoïdale 3 éléments et d'un balai ramasseur multifonction (Tondobalai) 19 achat d'une tondeuse auto-portée hélicoïdale 3 éléments et d'un balai ramasseur multifonction (tondobalai) à Brive La Gaillarde ville : Brive-la-Gaillarde Cedex lieu : mairie de Brive Place...
Ville de Brive-la-Gaillarde 19312Brive-la-Gaillarde 0555181699
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Achat d'une tondeuse auto-portée hélicoïdale 3 éléments et d'un balai ramasseur multifonction (Tondobalai)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846372

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-176673
JOUE (09/10/13)
338271-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, mairie de Brive Place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de M. le maire de Brive, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 1 05 5 5 92 3 9 39. Fax : (+33) 5 55 18 16 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service structure d'appui, place de l'hôtel de Ville B.P. 433, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 6 81 59 72 36

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Brive-La-Gaillarde Direction Stratégie, Logistique, Achats, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 05 55 18 17 13. Fax : (+33) 05 55 18 17 39

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Brive service des marchés, direction des Finances Service des marchés publics Place de l'hôtel de Ville B.P. 433, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 05 55 18 15 60. Fax : (+33) 05 55 18 15 61
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat d'une tondeuse auto-portée hélicoidale 3 éléments et d'un balai ramasseur multifonction (Tondobalai).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat d'une tondeuse auto-portée hélicoidale 3 éléments et d'un balai ramasseur multifonction (Tondobalai).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
16311100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'une tondeuse auto-portée hélicoidale 3 éléments
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16311100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un balai ramasseur multifonction (Tondobalai)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16311100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres à 30 jours, avance forfaitaire prévue.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce) ;
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ;
- attestations d'assurance Responsabilité Civile ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Références principales du candidat sur les cinq dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Etat des moyens (matériels-personnels).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. valeur technique des prestations et délai de garantie
Pondération : 40.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0059.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les variantes sont autorisées, uniquement pour le lot n°2 et sur le matériel suivant : Balai ramasseur multifonction. La variante portera sur la fourniture d'un cardan " grand angle " en lieu et place d'un cardan standard
sous crières de pondération sur la valeur technique des prestations et délai de garantie. ( pondération : 40 % )
Sous-Critère n°1 : Valeur technique des matériels (pondération 35 %)
Sous-Critère n°2 : Etendue et durée de la garantie (pondération 5 %)
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : Retrait sur demande écrite - sans frais de reprographie
Renseignements complémentaires : les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leur offre à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp
Renseignements administratifs :
Mairie de Brive service des marchés Place de l'hôtel de ville B.P. 80433 19312 - brive Cedex - téléphone : 05 55 18 15 60 - télécopieur : 05 55 18 15 61 -.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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