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19 cimetières, travaux d'aménagement, pour le compte de la ville, à Brive 19 cimetières, travaux d'aménagement, pour le compte de la ville, à Brive cimetières - travaux d'aménagement. lieu : mairie de Brive Place Jean Charbonnel B.P. 80433 ville : Brive Cedex code_p...
Ville de Brive-la-Gaillarde 19312Brive-la-Gaillarde 05 55 18 16 99
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19 cimetières, travaux d'aménagement, pour le compte de la ville, à Brive

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1394035

Date de clôture estimée : 19/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19547

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Brive-la-Gaillarde.
Correspondant : M. le maire de Brive, mairie de Brive Place Jean Charbonnel B.P. 80433 19312 Brive Cedex tél. : 05-55-92-39-39 télécopieur : 05-55-18-16-99 adresse internet : https://marchespublics-brive.omnikles.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics-brive.omnikles.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Commune.

Objet du marché : cimetières - travaux d'aménagement.
C.P.V. - Objet principal : 98371111.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR631.

Caractéristiques principales :
cimetieres - travaux d'amenagement
Montant minimum annuel : 20 000 EUR (H.T.) / Montant maximum annuel 100 000 EUR ht
Forme du marché : à bons de commande avec minimum et/ou maximum
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie demandée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : - Imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce)
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics.
- Références principales du candidat sur les cinq dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
- Etat des moyens (matériels-personnels)
- attestations d'assurance Responsabilité Civile
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 19 mars 2015, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 15S0007.

Renseignements complémentaires .

Dossier téléchargeable sur https://marchespublics-brive.omnikles.com
Critères de pondération
1)prix des prestations pondérés à 60 % appréciés comme suit :
- les prix des produits listés au bordereau des prix unitaires notés sur 10 et pondérés 40 % ;
- suivant leurs montants, les bons de commande feront l'objet d'un rabais noté sur 10 et pondéré 20 %.
2)valeur technique des prestations appréciée suivant les sous-critères ci-dessous et pondérée : 40 %
- note technique précisant la provenance des matériaux, l'organisation générale des chantiers, les matériels de fabrication et de mise en service :note sur 10 pondérée 20 % ;
- note sur les mesures sécuritaires et environnementales liées aux chantiers : note sur 10 pondérée 20 %
Marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum pour l'année 2015, éventuellement reconductible en 2016, 2017 et 2018.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : sans frais de reprographie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mode de réception :
Adresse postale : Mairie de Brive-la-Gaillarde - Service des Marchés Publics - Place Jean Charbonnel B.P. 80433 19312 Brive Cedex
Adresse de dépôt : Mairie de Brive - Service des Marchés Publics - 14 rue Charles Teyssier 19100 Brive
Dépôt électronique : https://marchespublics-brive.omnikles.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : M. Chanel - Adresse : Mairie de Brive-La-Gaillarde Direction Espace public Place Jean Charbonnel B.P. 80433 19312 Brive-La-Gaillarde Cedex
Téléphone : 05.55.18.18.81 / télécopieur : 05.55.18.16.57.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Brive service des marchés Place Jean Charbonnel B.P. 80433 19312 - Brive Cedex - Téléphone : 05 55 18 15 60 - Télécopieur : 05 55 18 15 61.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Brive-la-Gaillarde Services Techniques Municipaux Direction de la Voirie Place Jean Charbonnel B.P. 80433 - 19312 - Brive-la-Gaillarde Cedex - Téléphone : 05 55 18 16 70 - Télécopieur : 05 5518 16 71
Dossier téléchargeable sur https://marchespublics-brive.omnikles.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud 87000 Limoges.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

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