Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
2023-150 Fourniture De Consommables Et Implants Orthopediques Pour Le Centre Hospitalier De Lens
montant estimé pour la durée du marché : 1 250 000 euro(s) Ht (hors reconduction)les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont estimatifs et ne comprennent pas la période de reconduction. Les prestations sont réparties en 46 lots détaillés à l'annexe "Catalogue" des besoins. Le lot 13 est bi-attributaire à parts égales; tous les autres lots sont mono-attributaires
montant estimé pour la durée du marché : 1 250 000 euro(s) Ht (hors reconduction)les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont estimatifs et ne comprennent pas la période de reconduction. Les prestations sont réparties en 46 lots détaillés à l'annexe "Catalogue" des besoins. Le lot 13 est bi-attributaire à parts égales; tous les autres lots sont mono-attributaires
l'Accord cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global applicable à l'acheteur
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique