Centrale des marchés
Sécurisation de l'alimentation en AEP du Cézallier, préservation de la ressource et du milieu Sécurisation de l'alimentation en AEP du Cézallier , préservation de la ressource et du milieu fax : (+33) 4-71-50-39-25 ville : Brioude adresse : Avenue de Lamothe tel : (+33) 4-71-50-02-...
Cézallier 43100Brioude g.leve@sgeb43.fr 04 71 50 39 25
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Archive

Sécurisation de l'alimentation en AEP du Cézallier, préservation de la ressource et du milieu

Marché public ou privé
Référence du marché : 5432061

Date de clôture estimée : 01/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/06/20)
273118-2020
BOAMP (12/06/20)
20-74307

Département(s) de publication : 43
Annonce No 20-74307
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cézallier, Avenue de Lamothe, Point(s) de contact : Monsieur le Président, 43100, Brioude, F, Téléphone : (+33) 4 71 50 02 73, Courriel : g.leve@sgeb43.fr, Fax : (+33) 4 71 50 39 25, Code NUTS : FRK13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.eauxdubrivadois.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.cdg43.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marchespublics.cdg43.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marchespublics.cdg43.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://marchespublics.cdg43.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Sécurisation de l'alimentation en AEP du Cézallier, préservation de la ressource et du milieu
Numéro de référence : 2020CDG303-40
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45232150
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Sécurisation de l'alimentation en AEP du Cézallier , préservation de la ressource et du milieu
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Canalisations secteur amont
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44162500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Sur le territoire couvert par le Syndicat des eaux du Cézallier.
II.2.4)Description des prestations : Canalisations secteur amont
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 200
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Canalisations secteur aval
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44162500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Territoire du Syndicat des eaux du Cézallier
II.2.4)Description des prestations : Canalisations secteur aval
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 390
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Marché découpé en une tranche ferme (durée 206 jours) et une tranche optionnelle (durée 130 jours).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réservoir de Pradelles
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45247270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Territoire du Syndicat des eaux du Cézallier.
II.2.4)Description des prestations : Réservoir de Pradelles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 260
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Partiteur du Rayet et réservoir de Moulède
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45247270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Territoire du Syndicat des eaux du Cézallier
II.2.4)Description des prestations : Partiteur du Rayet et réservoir de Moulède
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 280
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Equipements des ouvrages bâtis et valorisation de l'énergie hydraulique
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution : Territoire du Syndicat des eaux du Cézallier
II.2.4)Description des prestations : Équipements des ouvrages bâtis (serrurerie, tuyauterie, électromécanique, automatismes et télégestion) et valorisation de l'énergie hydraulique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours : 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DC1/DC2/Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaireDéclaration sur l'honneur de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le CCPRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi (Code du travail)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années de même ampleur, appuyées d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Déclaration indiquant l'outillage, matériel et équipement dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage objet de la présente consultationAttestation AIPR " encadrant " et " opérateur "
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Certificats de Qualifications Professionnelles établis par des organismes indépendants pour les activités " canalisations d'eau potable ", " génie civil de l'eau ", " hydroélectricité " et " télégestion ". Parmi les qualifications souhaitées, on peut citer :➢ Lot 1 : FNTP 5113 et 5118 mini➢ Lot 2 : FNTP 5112 et 5117 mini➢ Lot 3 : FNTP 1621 et/ou Qualibat 2251➢ Lot 4 : FNTP 1622 et/ou Qualibat 2252➢ Lot 5 : FNTP 6342
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r septembre 2020 - 18:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 10 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 septembre 2020 - 14:00 Lieu : Siège du Syndicat des eaux du Cézallier
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Date et heure d'ouverture des offres indicative, susceptibles de modification.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 6 cours Sablon - CS 90129, 63033, Clermont-Ferrand Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif, 6 cours sablon - CS 90129, 63033, Clermont-Ferrand Cedex1, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juin 2020
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