Centrale des marchés
Fourniture et livraison de denrées en 20 lots – relance du lot n° 16 : epicerie - biscuits Description II.1) Intitulé attribué au marché Fourniture et livraison de denrées en 20 lots – relance du lot n° 16 : epicerie - biscuits. II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou...
Commune de Brignoles 83170Brignoles achats.publics@brignoles.fr 0494591693
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Fourniture et livraison de denrées en 20 lots – relance du lot n° 16 : epicerie - biscuits

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855190

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/10/13)
349687-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
achats.publics@brignoles.fr
place Caramy
+33 494862217
Brignoles
83170
Commune de Brignoles
+33 494591693
Direction de la commande publique

Adresse(s) internet:

http://www.brignoles.fr


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.2) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture et livraison de denrées en 20 lots – relance du lot n° 16 : epicerie - biscuits.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Afin de pourvoir aux besoins des différentes cuisines municipales, la Commune de Brignoles a lancé un premier marché de denrées en 20 lots, pour lequel tous les lots ont été pourvus sauf le lot n° 19 (déclaré infructueux : aucune offre) qui fera l'objet d'un futur marché de denrées biologiques, ainsi que le lot n° 16 (déclaré infructueux : aucune offre) qui fait donc l'objet du présent marché, passé dans le cadre de l'article 27 III du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 27 III et 28 du Code des Marchés Publics.
Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le présent marché consistant en la relance du lot n° 16 n'est pas un marché à lots mais s'inscrit dans un marché de fournitures divisé en 20 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous :
Lot1 : Viandes surgelées – Attributaire : Avantgout (Nice 06).
Lot2 : Produits de la mer surgelés - Attributaire : Pomona Passion Froid (Aix en Provence 13).
Lot3 : Légumes et pommes de terre surgelés – Attributaire : Avantgout (Nice 06).
Lot4 : Préparations alimentaires composites surgelées – Attributaire : Avantgout (Nice 06).
Lot5 : Pâtes fraîches – Attributaire : Negoce alimentaire (Salon de Provence 13)
Lot6 : Viandes fraîches – Attributaire : GFD Lerda (Le Muy 83).
Lot7 : Viande et charcuterie de dinde fraîche – Attributaire : Corico (Monsols 69)
Lot8 : Charcuterie et viandes cuites- Attributaire : Pomona Passion Froid (Aix en Provence 13).
Lot9 : Poissons frais – Attributaire : Terre Azur (Hyères 83).
Lot10 : Fruits et légumes – Attributaire : Terre Azur (Hyères 83).
Lot11 : Produits laitiers et avicoles – Attributaire : Snapp Potin (Brignoles 83).
Lot12 : Fromages- Attributaire : Pomona Passion Froid (Aix en Provence 13).
Lot13 : Pain et viennoiseries – Attributaire : Lafitau (Brignoles 83).
Lot14 : Epicerie – Conserves – Attributaire : Pro a Pro (Miramas 13).
Lot15 : Epicerie – Condiments – Féculents – Produits déshydratés – Attributaire : Snapp Potin (Brignoles 83).
Lot16 : Biscuits : Infructueux - Objet du présent marché.
Montant maximum annuel pour les années 2013/2014-2014/2015 : 10 000 EUR HT.
Montant maximum annuel pour les années 2015/2016–2016/2017 : 30 000 EUR HT.
Lot17 : Produits surgelés BIO – Attributaire : Avantgout (Nice 06).
Lot18 : Produits laitiers et avicoles BIO- Attributaire : Pomona Passion Froid (Aix en Provence 13).
Lot19 : Produits d'épicerie BIO : Infructueux.
Lot20 : Protéine mixée – Attributaire : Repas santé (Beaume 21).

II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 80 000 EUR
Hors TVA

II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le montant de la procédure (inférieur à 200 000 EUR H.T) ne nécessitait pas au préalable une publicité au JOUE.

IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Qualité des fournitures. Pondération 60
2. Prix des fournitures. Pondération 40

IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
19.9.2013
V.1)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Brignoles
FRANCE
Félix Potin Provence
83170
346 parc d'activités de Nicopolis - lieudit Grand Clos de la Rouge
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
Toulon
FRANCE
Tribunal administratif
83000
5 rue Racine
VI.3.1) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet): Art R 421-1 du code de justice administrative.
Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
Recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.

VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
14.10.2013
VI.4)
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