Centrale des marchés
fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en 6 lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016 83 fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en six lots (années 2013 à 2016) à Brignoles ville : Brignoles lieu : direction de la Commande Publique - annexe Municipale - 19 rue Lice ...
Commune de Brignoles 83170Brignoles achats.publics@brignoles.fr 0494591693
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Fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en 6 lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428485

Date de clôture estimée : 04/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/12/12)
12-237422
JOUE (13/12/12)
395259-2012

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Brignoles, direction de la Commande Publique - annexe Municipale - 19 rue Lice de Signon, à l'attention de M. Oberto Olivier, Direction de la Commande Publique, F-83170 Brignoles. Tél. : (+33) 04 94 86 22 17. E-mail : achats.publics@brignoles.fr. Fax : (+33) 04 94 59 16 93.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-brignoles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-securises.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Brignoles - Centre Technique Municipal, avenue des Martyrs de la Résistance, contact : M. Uras Frédéric - 0679889215, F-83170 Brignoles. Tél. : (+33) 04 94 37 02 30. E-mail : urasf@brignoles.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Brignoles - Direction de la Commande Publique, annexe Municipale - 19 rue Lice de Signon, F-83170 Brignoles. Tél. : (+33) 04 94 86 22 17. E-mail : achats.publics@brignoles.fr. Fax : (+33) 04 94 59 16 93

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Brignoles - Direction de la Commande Publique, annexe Municipale - 19 rue Lice de Signon, F-83170 Brignoles. Tél. : (+33) 04 94 86 22 17. E-mail : achats.publics@brignoles.fr. Fax : (+33) 04 94 59 16 93
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en 6 lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Technique Municipal - avenue des Martyrs de la Résistance, 83170 Brignoles.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en six lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016.
Marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum passé pour un an, reconductible 2 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 36 mois.
La présente consultation a pour objet l'acquisition de l'ensemble des fournitures de plomberie et d'arrosage, nécessaires au centre technique municipal.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44115210, 39715300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les fournitures sont divisées en 6 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : " Sanitaire-Plomberie / Céramique " - montant maximum de commande : 7 000 EUR (H.T.)
Lot n° 2 : " Sanitaire-Plomberie / p.v.c " - montant maximum de commande : 5 000 EUR (H.T.)
Lot n° 3 : " Sanitaire-Plomberie / Robinetterie " - montant maximum de commande : 6 000 EUR (H.T.)
Lot n° 4 : " Sanitaire-Plomberie / Articles divers " - montant maximum de commande : 5 000 EUR (H.T.)
Lot n° 5 : " Sanitaire-Plomberie / Cuivre et alliage cuivre " - montant maximum de commande : 5 000 EUR (H.T.)
Lot n° 6 : " Arrosage " - montant maximum de commande : 8 000 EUR (H.T.)
Total maximum pour l'année pour l'ensemble des lots : 36 000 EUR (H.T.)
Total maximum pour les 3 années pour l'ensemble des lots : 108 000 EUR (H.T.)
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Sanitaire-Plomberie / Céramique
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 7 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Sanitaire-Plomberie / P.V.C
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 5 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Sanitaire-Plomberie / Robinetterie
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 6 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Sanitaire-Plomberie / Articles divers
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 5 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Sanitaire-Plomberie / Cuivre et alliage cuivre
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 5 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Arrosage
1) Description succincte :
Montant maximum de commande annuel: 8 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Conditions fixées aux Arts. 43 à 45 du CMP et reprécisées dans le règlement de consultation. Le candidat devra en particulier fournir :
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1 :
Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : Le nom et l'adresse du candidat ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc1 n'est pas produit) ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit) ;
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures
Pondération : 50.
2. qualité des fournitures
Pondération : 35.
3. délai de livraison
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NC-PLOMBERIE à BdeC.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 février 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 février 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement.
Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
La durée totale du marché est fixée à 36 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. En cas de reconduction, le titulaire du marché a la possibilité de rejeter par écrit la décision qui lui est notifiée.
La décision prise par le pouvoir adjudicateur est notifiée au titulaire, au plus tard 60 jours avant la date d'expiration de la période en cours.
Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction du marché. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur à l'expiration du marché, ce dernier n'est pas reconduit.
Sans préjudice des dispositions des articles 24 et suivants du ccag fcs, le marché peut être dénoncé par l'administration à tout moment avec préavis de trois mois. Cette dénonciation est effectuée par lettre recommandée avec avis de réception postal.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Echantillons : Les échantillons des fournitures à livrer pourront être placés soit dans le pli contenant la candidature et l'offre, soit dans un paquet séparé. Dans ce dernier cas, ce paquet séparé devra parvenir au plus tard avant la date limite de remise des offres. Il sera envoyé par la poste en recommandé avec accusé de réception, ou remis contre récépissé et portera la seule mention : "Echantillons pour : Fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en six lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016 - ne pas ouvrir". A la fin de la procédure de consultation, les échantillons pourront être renvoyés au fournisseur à condition que ce dernier en fasse la demande dans le mois suivant la notification du marché.
Modalités d'obtention du dossier de consultation : Gratuitement par retrait sur place ou demande écrite par courrier postal, fax ou mail (Mairie de Brignoles - direction de la Commande Publique - coordonnées indiquées ci-dessus). Le dossier peut être consulté et téléchargé sur le site : http//www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres :
l'enveloppe extérieure portant la mention " Offre pour : Fourniture de matériels de plomberie et d'arrosage en six lots - années 2013/2014-2014/2015-2015/2016 - ne pas ouvrir ". Les offres seront remises en Mairie de Brignoles - direction de la Commande Publique contre récépissé ou transmises en recommandé et reçues avant la date et l'heure limite indiquées ci-dessus ou envoyées par voie électronique à l'adresse suivante : http//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, F-83041 Toulon Cedex 9
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative ;
- recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet): Art R 421-1 du code de justice administrative ;
- recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat) ;
- recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative ;
- référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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