Centrale des marchés
fourniture de graines et de jeunes plants en 5 lots sur 4 ans Fourniture de graines et de jeunes plants en 5 lots sur 4 ans adresse : Direction de la Commande Publique45 ter rue docteur BarbarouxBP 307 cp : 83177 ville : Brignoles Cedex url : http://...
Commune de Brignoles 83177Brignoles Cedex achats.publics@brignoles.fr 04 94 59 16 93
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Fourniture de graines et de jeunes plants en 5 lots sur 4 ans

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4407534

Date de clôture estimée : 04/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/03/19)
19-40380
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-40380
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Brignoles.
 Correspondant : M. Oberto Olivier, Directeur de la commande publique, direction de la Commande Publique 45 ter rue docteur Barbaroux B.P. 307 83177 Brignoles Cedex, tél. : 04-94-86-22-17, télécopieur : 04-94-59-16-93, courriel : achats.publics@brignoles.fr adresse internet : http://www.brignoles.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de graines et de jeunes plants en 5 lots sur 4 ans.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03111000
Objets supplémentaires : 03451100
03121100
03451200
03111900.
Lieu de livraison : brignoles, 83170.
Code NUTS : FRL05.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 156 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.

Caractéristiques principales : 

il s'agit d'un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures et services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 27 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation porte sur l'achat de fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel : graines, jeunes plants, bulbes, chrysanthèmes et caissettes de semis, gazon.
Les marchés à bons de commande comprennent l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées.
- lot no 1 : " Graines bisannuelles, annuelles, vivaces et caissettes de semis " : Montant maximum annuel de commande : 5 000 euros ht
- lot no 2 : " Jeunes plants annuels et bisannuels " : Montant maximum annuel de commande : 15 000 euros (H.T.)
- lot no 3 : " Bulbes d'hiver et d'été " : Montant maximum annuel de commande : 10 000 euros (H.T.)
- lot no 4 : " Boutures racinées de Chrysanthèmes " : Montant maximum annuel de commande : 2 000 euros (H.T.)
- lot no 5 : " Semences et plaques de gazon " Montant maximum annuel de commande : 7 000 euros (H.T.)
Montant total maximum annuel pour les 5 lots : 39 000 euros (H.T.)
Montant total maximum sur 4 ans pour les 5 lots : 156 000 euros (H.T.)
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1, : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.;
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (dater et signer la liste des déclarations sur l'honneur jointes au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit).;
     - Autres renseignements demandés : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
     - Autres renseignements demandés : n.b : Conformément au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 publié au Journal Officiel le 28 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics : Depuis le 1er octobre 2014 " Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Le pouvoir adjudicateur peut prévoir, dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation, que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables ".
possibilité de procédure Marché Public Simplifié (M.P.S.) :
"Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation".
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des fournitures : 70 %;
     - valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : lieu de livraison des fournitures :
Les fournitures seront livrées principalement :
- lots no 1, 2, 3 et 4 et 5: Serres Municipales - chemin du Vabre - 83170 Brignoles
Possibilité de livraison sur d'autres sites de la commune.
Le lieu de livraison des fournitures sera précisé sur chaque bon de commande.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement par demande écrite par mail achats.publics@brignoles.fr.
Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site : https//www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, depuis le 1er octobre 2018, les offres doivent obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante : https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service des espaces verts.
 Correspondant : M. Vincent Barthélémy,  serres municipales Chemin du Vabre,  83170 Brignoles, , tél. : 07-87-89-72-66, , courriel : espaces.verts@brignoles.fr,  adresse internet : http://www.brignoles.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique.
 Correspondant : M. Olivier OBERTO,  45 ter rue docteur Barbaroux B.P 307,  83177 Brignoles Cedex, , tél. : 04-94-86-22-17, , télécopieur : 04-94-59-16-93, , courriel : achats.publics@brignoles.fr,  adresse internet : http://www.brignoles.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 Rue Jean Racine - B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-42-79-30, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
- le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - graines bisannuelles, annuelles, vivaces et caissettes de semis.
Fourniture de graines
C.P.V. - Objet principal : 03111000
Objets supplémentaires : 03111900
03121100
03451100.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 2. - jeunes plants annuels et bisannuels.
Fourniture de plants
C.P.V. - Objet principal : 03121100
Objets supplémentaires : 03451100.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 3. - bulbes d'hiver et d'été.
Fourniture de bulbes
C.P.V. - Objet principal : 03121100
Objets supplémentaires : 03451200.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 4. - boutures racinées de Chrysanthèmes.
Fourniture de boutures
C.P.V. - Objet principal : 03121100
Objets supplémentaires : 03451100.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 5. - semences et plaques de gazon.
Fourniture de semences et gazon
C.P.V. - Objet principal : 03111000.
Mots descripteurs : Espaces verts
Chargement en cours...

Marchés similaires

FOURNITURE DE GRAINES ET DE JEUNES PLANTS EN 5 LOTS SUR 4 ANS

A proximité de Var
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 15/03/2019
Consulter

Fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts

A proximité de Corbeil-Essonnes 91100 Essonne
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 01/03/2019
Consulter

FLEURISSEMENT DE LA VILLE-Années 2019 à 2021

A proximité de Talence 33400 Gironde
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/02/2019
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous