Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.La description des fournitures et prestations à réaliser et ...
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Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3900545

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/08/18)
355351-2018
BOAMP (11/08/18)
18-114185

Département(s) de publication : 83
Annonce No 18-114185
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA Provence Verte, Quartier de Paris - 174 Route départementale 554, 83170, Brignoles, F, Téléphone : (+33) 04 98 05 93 77, Courriel : ajointer@caprovenceverte.fr, Fax : (+33) 04 98 05 24 79, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.caprovenceverte.fr/
Adresse du profil acheteur : http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de coopération intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte
Numéro de référence : M.2018-23
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le Bordereau des Prix Unitaires propre à chaque lot.La procédure retenue est l'Appel d'Offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 295 143 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent bois et accessoires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent cuivre et accessoires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accordéons chromatiques et accessoires
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accordéons diatoniques et accessoires
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Guitares et accessoires
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à cordes frottées et accessoires
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoiresneufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pianos et accessoires
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Percussions classiques et accessoires
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion.Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives européennes, le marché est reconductible et est susceptible d'avenant.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 096-218443
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-23
Lot nº : 1
Intitulé : Instruments à vent bois et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MUSIQUES A VENT, 1 square abbé Blaize, 13080, LUYNES, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 698
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 2
Intitulé : Instruments à vent cuivres et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MUSIQUES A VENT, 1 square abbé Blaize, 13080, LUYNES, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 17 794
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 3
Intitulé : Accordéons chromatiques et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCOTTO MUSIQUE, 180 rue de Rome, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 4
Intitulé : Accordéons diatoniques et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ACCORDEONS SUD EST, 450 Route de Bellet, 06200, NICE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 657
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 5
Intitulé : Guitares et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCOTTO MUSIQUE, 180 rue de Rome, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 928
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 6
Intitulé : Instruments à cordes frottées et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LE GOUIC Alain, 18 cours Julien - 12 rue des trois Mages, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 41 008
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 7
Intitulé : Pianos et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCOTTO MUSIQUE, 180 rue de Rome, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 109 850
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 8
Intitulé : Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCOTTO MUSIQUE, 180 rue de Rome, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 622
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 9
Intitulé : Batteries et percussions musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCOTTO MUSIQUE, 180 rue de Rome, 13006, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 28 859
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-23
Lot nº : 10
Intitulé : Percussions classiques et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juillet 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RYTHMES ET SONS, 18 rue du Cor de chasse, 67400, ILLKIRCH GRAFFENSTADEN, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 36 925
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de toulon, 5 rue Racinecs 40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de toulon, 5 rue Racinecs 40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 août 2018
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