Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.La description des fournitures et prestations à réaliser et ...
CA Provence Verte 83170Brignoles ajointer@caprovenceverte.fr 04 98 05 24 79
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Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3690719

Date de clôture estimée : 18/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/05/18)
18-67945
JOUE (23/05/18)
218443-2018

Département(s) de publication : 83
Annonce No 18-67945
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA Provence Verte, Quartier de Paris - 174 Route départementale 554, 83170, Brignoles, F, Téléphone : (+33) 04 98 05 93 77, Courriel : ajointer@caprovenceverte.fr, Fax : (+33) 04 98 05 24 79, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.caprovenceverte.fr/
Adresse du profil acheteur : http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de coopération intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte
Numéro de référence : M.2018-23
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le Bordereau des Prix Unitaires propre à chaque lot.La procédure retenue est l'Appel d'Offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent bois et accessoires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent cuivre et accessoires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accordéons chromatiques et accessoires
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accordéons diatoniques et accessoires
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Guitares et accessoires
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à cordes frottées et accessoires
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoiresneufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pianos et accessoires
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Percussions classiques et accessoires
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Antennes du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) et le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 " Durée du marché ", du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément aux articles 44, 48 et 49 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :-Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015- est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (dernière version OCTOBRE 2016 ou sous forme libre).- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dernière version OCTOBRE 2016 ou sous forme libre).La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - La preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juin 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 juin 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si le marché est reconduit trois fois, le renouvellement aura lieu premier semestre 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions de remise des offres: Les modalités d'envoi sont décrites dans le règlement de la consultation.Le lieu des échanges est accessible via l'adresse : www.e-marchespublics.com, il est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation.Le dossier à remettre par les candidats contiendra les pièces demandées à l'article 5 du règlement de la consultation.Concernant les critères d'attribution:Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages :- prix des fournitures: 55%- valeur technique des fournitures: 45%Le critère prix desfournitures sera évalué en fonction du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif, (D.Q.E). Il est rappelé que le DQE n'a pas valeur contractuelle et ne servira que lors de l'analyse du prix. Les quantités indiquées dans ce document sont données à titre indicatif. Les prix unitaires du B.P.U, portant sur des instruments neufs, sont contractuels.L'offre la plus basse servira de base de calcul pour l'établissement de la note. Les notes sont établies selon le calcul suivant : Nombre de points accordé au critère X Offre la moins-disante / Offre de l'entreprise analyséeLe critère valeur technique desfournitures sera apprécié en fonction du mémoire technique, présenté par chaque candidat. Ce mémoire devra fournir des précisions sur les éléments suivants : - qualité de la garantie proposée et du service après-vente, appréciée sur la base de la grille jointe au dossier de consultation (noté sur 20 points)- qualité des fournitures indiquées dans le DQE, appréciées sur la base de tout document technique (exemple : fiches techniques) (noté sur 25 points)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de toulon, 5 rue Racinecs 40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de toulon, 5 rue Racinecs 40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 mai 2018
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