1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture des systèmes d'impression et de reproduction et prestations associées pour les entités du Groupe Deux Fleuves
Description: Fourniture des systèmes d'impression et de reproduction et prestations associées pour les entités du Groupe Deux Fleuves Pouvoir adjudicateur : SAC Au fil des Deux Fleuves - Direction des systèmes d'information Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de : - Deux Fleuves Rhône Habitat - Deux Fleuves Loire Habitat - Deux Fleuves Sénior et Autonomie Le marché de base a pour objet l'achat des systèmes d'impression et de reproduction, ainsi que l'exécution des prestations associées. Par ailleurs, une variante obligatoire devra être traitée par les candidats, ayant pour objet la location de ces systèmes d'impression et de reproduction et les prestations associées. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2026
Identifiant de la procédure: 3c82c621-4091-4af9-a437-d3aecd8752c7
Identifiant interne: SAC_DC_Copieurs
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30121300 Matériel de reproduction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture des systèmes d'impression et de reproduction et prestations associées pour les entités du Groupe Deux Fleuves
Description: Fourniture des systèmes d'impression et de reproduction et prestations associées pour les entités du Groupe Deux Fleuves Pouvoir adjudicateur : SAC Au fil des Deux Fleuves - Direction des systèmes d'information Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de : - Deux Fleuves Rhône Habitat - Deux Fleuves Loire Habitat - Deux Fleuves Sénior et Autonomie Le marché de base a pour objet l'achat des systèmes d'impression et de reproduction, ainsi que l'exécution des prestations associées. Par ailleurs, une variante obligatoire devra être traitée par les candidats, ayant pour objet la location de ces systèmes d'impression et de reproduction et les prestations associées. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2026
Identifiant interne: F-PF-1758046
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30121300 Matériel de reproduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: En cas d'achat des systèmes d'impression et de reproduction (offre de base), le marché est conclu pour une durée de 24 mois. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. En cas de location des systèmes d'impression et de reproduction (variante imposée n°01), le marché est conclu pour une durée de 48 mois. Il est non reconductible. Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché s'exécutera à compter de la réception du premier bon de commande, précisant le début d'exécution des prestations
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2026 16:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au Fil des Deux Fleuves
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2D3CE40F-91CC-00FA-D75E916CB49BC17F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d’enregistrement: 81535
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: le Président du Directoire
Téléphone: 0482904000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Numéro d’enregistrement: 2D3CE42D-CE75-E2B7-BC39596CA5A35A6A
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Téléphone: 0482904000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2D3CE43E-C325-6168-959F5B16A8FD8BA2
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7eb9f88c-f404-44df-aec9-8950f6ece196 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 18:47:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 858957-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
