Centrale des marchés
Restauration collective Objet principal : fourniture des denrées alimentaires et préparation des repas pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs sans hébergement, dans les locaux mis à disposition par la commu...
MAIRIE DE BRIENNON 42720Briennon mairie.briennon@wanadoo.fr
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Restauration collective

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3049822

Date de clôture estimée : 13/10/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/08/17)
17-120319
JOUE (29/08/17)
338258-2017

Département(s) de publication : 42
Annonce No 17-120319
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MAIRIE DE BRIENNON, Numéro national d'identification : 21420026300017, 16 rue de la Libération, 42720, Briennon, F, Courriel : mairie.briennon@wanadoo.fr, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.briennon.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.loire.fr/e-marchespublics
à l'adresse suivante : Mairie de Briennon, 16 rue de la Libération, 42720, Briennon, F, Téléphone : (+33) 4 77 60 80 73, Courriel : mairie.briennon@wanadoo.fr, Fax : (+33) 4 77 60 80 73, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Restauration collective
Numéro de référence : 17fs-0005-A
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55512000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Objet principal : fourniture des denrées alimentaires et préparation des repas pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs sans hébergement, dans les locaux mis à disposition par la commune de Briennon.Objet secondaire : prestations accessoires suivantes : préparation et livraison des repas à domicile, dite prestation "portage de repas", préparation de repas pour des associations ou autres organismes, dite prestation "préparation repas" et préparation de repas pour les personnes qui louent la salle du restaurant municipal et qui en font eux-mêmes la demande, dite "prestation traiteur"
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55322000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Objet principal : fourniture des denrées alimentaires et préparation des repas pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs sans hébergement, dans les locaux mis à disposition par la commune de Briennon.Objet secondaire : prestations accessoires suivantes : préparation et livraison des repas à domicile, dite prestation "portage de repas", préparation de repas pour des associations ou autres organismes, dite prestation "préparation repas" et préparation de repas pour les personnes qui louent la salle du restaurant municipal et qui en font eux-mêmes la demande, dite "prestation traiteur"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2018 - Fin : 2 septembre 2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour une année scolaire à compter du 1er jour de la rentrée de septembre jusqu'au dernier jour de l'année scolaire (grandes vacances d'été incluses) par reconduction tacite. Cette reconduction ne pourra s'effectuer que 4 fois (la durée totale ne pouvant excéder 5 ans). Le cas échéant, la non reconduction sera notifiée au titulaire par Lr/Ar au plus tard le 30/06 précédant la date de reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 octobre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 octobre 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 août 2017
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