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10 fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspondants à Brienne Le Chateau 10 fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspondants à Brienne Le Chateau fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspond...
Centre hosp. de Brienne-le-Château 10500Brienne-le-Château 0325923608
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10 fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspondants à Brienne Le Chateau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124220

Date de clôture estimée : 20/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108080
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hosp. de Brienne-le-Château.
Correspondant : epsma Services économiques, 3 avenue Beauffremont, 10500 Brienne-le-Chateau, tél. : 03-25-92-36-36, télécopieur : 03-25-92-36-08.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspondants.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33763000
Objets supplémentaires : 33711900.

Lieu de livraison : brienne le Château et annexes.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de papier essuie mains et savon liquide et leurs distributeurs correspondants
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : essuie mains : 4150 et 335 distributeurs
savon liquide : 810 et 295 distributeurs.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : du 20 aout 2013 au 19 aout 2015.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 20 août 2012 et jusqu'au 19 août 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif
délai de paiement conformément au décret 2002-232 du 21 février 2002.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : dc1
Dc2
Note de présentation indiquant les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnels, techniques et financières
copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des produits proposés : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 20 juillet 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-05-31.

Date limite d'obtention : 20 juillet 2012, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : EPSM Aube.
Correspondant : marie Josée Garcia 3 avenue de Beauffremont B.P. 68, 10500 Brienne-le-Château, tél. : 03-25-92-36-36, poste : 1041, courriel : marie-josee.garcia@ch-brienne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : EPSM Aube.
Correspondant : véronique Hantute 3 avenue de Beauffremont B.P. 68, 10500 Brienne-le-Château, tél. : 03-25-92-36-28, télécopieur : 03-25-92-36-08, courriel : veronique.hantute@ch-brienne.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 essuie mains et distributeurs correspondants.
Fourniture d'essuie mains et distributeurs correspondants.

C.P.V. - Objet principal : 33763000.
Lot(s) 2 savon liquide et distributeurs correspondants.
Fourniture de savon liquide et distributeurs.

C.P.V. - Objet principal :
Objets supplémentaires : 33711900

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