Centrale des marchés
Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon Fourniture de denrées alimentaires, nécessaire à la confection d’environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles, le portage de repas, le club du troisième âge à raison de 4 jours par semaine et d...
Ville de Briançon 05100Briançon cabinet.maire@mairie-briancon.fr
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Archive

Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon

Marché public ou privé
Référence du marché : 5827976

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/01/21)
21-2856
JOUE (13/01/21)
013809-2021

Département(s) de publication : 5
Annonce No 21-2856
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Briançon, 1 rue Aspirant Jan, 05100, BRIANCON, F, Téléphone : (+33) 4 92 21 20 72, Courriel : cabinet.maire@mairie-briancon.fr, Code NUTS : FRL02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-briancon.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires, nécessaire à la confection d’environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles, le portage de repas, le club du troisième âge à raison de 4 jours par semaine et d’environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d’évènements ponctuels.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de mode de production biologique tels que œufs, fromages, beurre, ... Sont exclus du présent lot les desserts lactés.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et avicoles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre, ...Sont exclus du présent lot les desserts lactés ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d’un mode de production biologique (objet du lot no1).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Desserts lactés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne l’ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés).Sont exclus du présent lot les glaces.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits secs issus de modes de production biologique
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les fruits secs issus de mode de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits secs
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les fruits secs.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons issues de modes de production biologique
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15950000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15911000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non issues de mode de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons alcoolisées ou non
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15950000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15911000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches issues de modes de production biologique.
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les viandes fraîches issues de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches labellisées
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de viandes fraiches labellisées.Sont exclus du présent lot les viandes fraiches issues d’un mode de production biologique (objet du lot no8).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuteries
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits de charcuterie.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtisseries et viennoiseries
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits traiteurs
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture des produits traiteurs.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les fruits et légumes issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de la mer surgelés
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits de la mer surgelés.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie issue de modes de production biologique
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits de l’épicerie issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de produits d’épicerie.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains issus de modes de production biologique
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les pains issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture des pains.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers fermiers
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15555100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15555200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie issue de mode de production biologique
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne les produits de charcuterie issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés issus de l’agriculture biologique hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtisseries-viennoiseries issues de mode de production biologique
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15821200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des denrées alimentaires / Pondération : 40
     2. Qualité du service : modalités de livraison et moyens mis en œuvre pour assurer des livraisons d’urgence, engagements et moyens mis en œuvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et / Pondération : 15
     3. Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix de l’offre basé sur l’application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %) / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 132-323023 du 10/07/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2000000063
Lot nº : 1
Intitulé : Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000063
Lot nº : 2
Intitulé : Produits laitiers et avicoles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSGOURMET, GUEMAR, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000067
Lot nº : 3
Intitulé : Desserts lactés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000068
Lot nº : 4
Intitulé : Fruits secs issus de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000069
Lot nº : 5
Intitulé : Fruits secs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO, MIRAMAS, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000070
Lot nº : 6
Intitulé : Boissons issues de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Boissons alcoolisées ou non
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000071
Lot nº : 8
Intitulé : Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 112 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000072
Lot nº : 9
Intitulé : Viandes fraîches labellisées
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALPAGEL, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 56 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000073
Lot nº : 10
Intitulé : Charcuteries
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PASSION FROID GROUPE POMONA, AIX EN PROVENCE, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000074
Lot nº : 11
Intitulé : Pâtisseries et viennoiseries
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO, PARIS, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 12
Intitulé : Produits traiteurs
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000075
Lot nº : 13
Intitulé : Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 151 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000076
Lot nº : 14
Intitulé : Fruits et légumes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
NOUVELLE ABEIL, BRIANCON, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000077
Lot nº : 15
Intitulé : Produits surgelés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSGOURMET, GUEMAR, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000078
Lot nº : 16
Intitulé : Produits de la mer surgelés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALPAGEL, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000079
Lot nº : 17
Intitulé : Epicerie issue de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 84 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000080
Lot nº : 18
Intitulé : Epicerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EPISAVEURS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 34 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000081
Lot nº : 19
Intitulé : Pains issus de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 68 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 20
Intitulé : Pains
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000082
Lot nº : 21
Intitulé : Produits laitiers fermiers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2000000083
Lot nº : 22
Intitulé : Charcuterie issue de modes de production biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECHANGES PAYSANS, GAP, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 23
Intitulé : Produits surgelés issus de modes de production écologique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 24
Intitulé : Pâtisseries-viennoiseries issues de mode de production biologique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, 22-24, Rue Breteuil, 13006, MARSEILLE, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, 22-24, Rue Breteuil, 13006, MARSEILLE, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, 22-24, Rue Breteuil, 13006, MARSEILLE, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2021
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