Centrale des marchés
05 remparts ville haute, bastion C13-C14, à Birançon 05 remparts ville haute, bastion C13-C14, à Birançon remparts ville haute - bASTION C13-C14. lieu : mairie de Briançon, 05100 Birançon code_postal : 05100
Ville de Briançon 05100Briançon o.faure@mairie-briancon.fr
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05 remparts ville haute, bastion C13-C14, à Birançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196117

Date de clôture estimée : 11/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/08/14)
14-126074
SOURCEWEB (14/08/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Briançon.
Correspondant : M. Faure Olivier, Directeur financier, mairie Les Cordeliers 1 rue Aspirant JAN 05100 Briançon tél. : 04-92-21-53-30 courriel : o.faure@mairie-briancon.fr adresse internet : http://ville-briancon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : remparts ville haute - bASTION C13-C14.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : mairie de Briançon, 05100 Birançon.

Code NUTS : øFR822ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
toute solution en variante à l'initiative de l'entrepreneur est admise.
Chaque candidat présentant une variante doit présenter une proposition entièrement conforme à la solution de base et
répondre aux options éventuelles
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pour le lot 1, une option concerne la mise en oeuvre d'un drain le long de la Collégiale.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 octobre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : subventions de l'etat, du conseil général des Hautes Alpes, de la Région PACA, et fonds propres de la Ville de Briançon.
Paiement : virement administratif à 30 jours.
Versement d'avance (article 87-ii du Cmp) : Avance de 5 % lorsque le montant du marché supérieur au seuil de 50 000 EUR (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Forme et type de prix : prix global et forfaitaire révisable semestriellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans le cadre de cette consultation, les opérateurs économiques sont autorisés à déposer leur candidature et leur offre sous forme de groupement. Chaque opérateur économique constituant le groupement doit, dès le dépôt de sa proposition, produire l'intégralité des documents exigés à l'exception de la lettre de candidature Dc1 (ancien DC 4) remplie par le seul mandataire mais signée par chacun des opérateurs économiques. Dans tous les cas de figure, l'acte d'engagement est un document unique signé par le mandataire représentant ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché ou lot.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : lot 1 - mAÇONNERIE - pierre de taille Qualification Qualibat 2194 ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : les entrepreneurs sont tenus de fournir tous les échantillons d'appareillage et de prototype qui leur seraient demandés au Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-033-MT-PAT.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 août 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Architecte en Chef des Monuments Historique.
Correspondant : M. Trubert Michel, 2, rue de Fleury, 77300 Fontainebleau, tél. : 01-64-22-32-04, courriel : trubert.m@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme CHAMERLAT Nathalie, ville de Briançon - hôtel de Ville - bp18, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-53-31, courriel : marchespublics@aliceadsl.fr, adresse internet : http://ville-briancon.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme CHAMERLAT Nathalie, ville de Briançon - hôtel de Ville - bp18, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-53-31, courriel : marches.publics@aliceadsl.fr, adresse internet : http://ville-briancon.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-greffe@juradm.fr adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-greffe@juradm.fr adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Maçonnerie- pierre de taille.
Lot 1 : Maçonnerie- pierre de taille.
Lot(s) 2 lot 2 : V.R.D.
Lot 2 : V.R.D.

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