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05 acquisition d'un camion benne (neuf ou occasion) à Briançon 05 acquisition d'un camion benne (neuf ou occasion) à Briançon acquisition d'un camion benne (neuf ou occasion). ville : Briancon, code_postal : 05100 lieu : 10,rue bermond gonnet,
Ville de Briançon 05100Briançon marches.publics@mairie-briancon.fr 0492203830
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05 acquisition d'un camion benne (neuf ou occasion) à Briançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272349

Date de clôture estimée : 24/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-195977
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Briançon.
Correspondant : Mme nathalie chamerlat, mairie Les Cordeliers 1 rue Aspirant JAN, 05100 Briançon, tél. : 04-92-21-53-10, télécopieur : 04-92-20-38-30, courriel : marches.publics@mairie-briancon.fr, adresse internet : http://www.ville-briancon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition d'un camion benne (neuf ou occasion).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34139100.

Lieu de livraison : services techniques, 05100 Briançon.

Code NUTS : øFR822ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
des variantes seront-elles prises en compte :
Solution 1 : offre de base - véhicule neuf
solution 2 : variante - véhicule d'occasion
les candidats pourront présenter en variante un véhicule d'occasion de moins de 2 ans et d'un kilométrage inférieur à 80 000 km avec les spécificités techniques équivalentes à un véhicule neuf.
Les candidats pourront présenter une offre pour une ou deux solutions. Une seule solution sera retenue au vu des critères de sélection

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 12 novembre 2012.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 octobre 2012, à 16 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 10.12.MF.ST.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Services techniques.
Correspondant : M. Colomban David 10, rue georges bermond gonnet, 05100 Briançon, tél. : 04-92-20-62-53, télécopieur : 04-92-20-41-98, adresse internet : http://ville-briancon.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Services techniques.
10,rue bermond gonnet, 05100 Briancon, tél. : 04-92-20-62-60, télécopieur : 049-25-20-41-98, adresse internet : http://ville-briancon.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Services techniques.
10, rue georges bermond gonnet, 05100 Briançon.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue breteuil, 13006 Marseille Cedex 06, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue breteuil, 13006 Marseille Cedex 06, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr

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