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Travaux de réaménagement du parking du siège commun de la Mairie de Briançon et de la Communauté de Communes du Briançonnais Travaux de réaménagement du parking du siège commun de la Mairie de Briançon et de la Communauté de Communes du Briançonnais. travaux de réaménagement du parking du siège commun de la Mairie de Bri...
Pôle technique et développement durable, Communauté de Communes du Briançonnais 05100Briançon 0492203890
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Travaux de réaménagement du parking du siège commun de la Mairie de Briançon et de la Communauté de Communes du Briançonnais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844016

Date de clôture estimée : 21/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/10/13)
13-178312
SOURCEWEB (07/10/13)
Avis de marché
Département de publication : 5
Annonce No 13-178312
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Feres Laurent, Responsable Juridique et Marchés, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan 05100 Briançon.

Objet du marché : travaux de réaménagement du parking du siège commun de la Mairie de Briançon et de la Communauté de Communes du Briançonnais.
Lieu d'exécution : parking des Cordeliers, 1 Rue Aspirant Jan, 05100 Briançon.

Caractéristiques principales : 
les travaux seront répartis en deux lots:
lot no1: Voirie et réseaux divers
lot no2: Fourniture et pose d'équipements et mobiliers extérieurs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour le lot no1 la surface du parking à traiter est d'environ 820 m2, le lot no2 à pour objet la fourniture et la pose d'une barrière automatique et d'un garage à vélos.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 21 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il sera exigé une retenue de garantie de 5 %, pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à 1ère demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires fermes (Lot no1) et prix global et forfaitaire ferme (Lot no2). Financement par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global et modalités de paiement: 30 jours à compter de la réception des situations, par mandat administratif (virement).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique évaluée au vu du mémoire technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013 MAP 27 DT.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle technique et développement durable, Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Barelle,  les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Affaires juridiques et marchés publics - Communauté de communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Feres,  les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Pôle technique et développement durable, Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Barelle,  les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_MXZJD3Ne-V.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Voirie et réseaux divers
 
Lot
2.
 - 
Fourniture et pose d'équipements et mobiliers extérieurs

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