Centrale des marchés
Réalisation de films documentaires pour la Maison de la Géologie Réalisation de films documentaires pour la Maison de la Géologie ville : Briançon designation : Communauté de Communes du Briançonnais adresse : Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan corresp...
Communauté de Communes du Briançonnais 05100Briançon
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Réalisation de films documentaires pour la Maison de la Géologie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1656630

Date de clôture estimée : 25/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/08/15)
15-132623
Avis de marché
Département(s) de publication : 5
Annonce No 15-132623
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Feres Laurent, Responsable Juridique et Marchés, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan 05100 Briançon.

Objet du marché : réalisation de films documentaires pour la Maison de la Géologie.

Caractéristiques principales : 
réalisation de 4 à 6 films de médiation scientifique de grande qualité technique et esthétique, d'un format de 10 à 15 minutes, qui relatent de façon synthétique et thématique l'histoire géologique et la formation des paysages des Alpes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché comprend une tranche ferme constituée des 4 premiers films, et deux tranches conditionnelles constituées chacune d'un film supplémentaire. Le marché sera donc un marché à tranches conditionnelles conformément à l'article 72 du C.M.P.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 octobre 2015.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix global et forfaitaire ferme. Financement par des subventions Europe (Feder), Etat (fnadt, detr), Région PACA, Département des Hautes-Alpes, et des ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global et modalités de paiement: paiement à 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : en termes de références, deux exemples de réalisations similaires en court-métrages et documentaires scientifiques. (avec indication d'un lien vers des un ou des sites Internet permettant de visionner à minima des extraits de ces films).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre évaluée au vu du mémoire technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 septembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015 MAP 13 DE.

Renseignements complémentaires : négociation:
Les offres inappropriées au sens de l'article 35 du C.M.P seront écartées sans possibilité de régularisation.
le représentant du pouvoir adjudicateur engagera la négociation avec les candidats qui auront déposé une offre qui n'est pas inappropriée au sens de l'article 35 du C.M.P.
Les modalités de négociation seront les suivantes :
Après analyse des offres déposées, la négociation aura lieu avec les candidats ayant déposé des offres qui ne sont pas inappropriées au sens de l'article 35 du C.M.P. La négociation ne comprendra pas de phases éliminatoires.
La forme de la négociation sera la suivante: Il sera demandé aux candidats, par échange de télécopies, d'optimiser leur offre sur les points qui seront le cas échéant soulevés par le maître d'ouvrage.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 août 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle développement économique et aménagement du territoire - Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Caillol,  les Cordeliers, 1, rue aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Affaires juridiques et marchés publics - Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Feres,  les Cordeliers, 1, rue aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Pôle développement économique et aménagement du territoire - Communauté de Communes du Briançonnais.
 Correspondant : M. Caillol,  les Cordeliers, 1, rue aspirant Jan,  05100 Briançon, tél. : 04-92-21-35-97, télécopieur : 04-92-20-38-90,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TVJnno2FYp.
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