Centrale des marchés
Prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets Prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets ville : Briançon designation : Communauté de Communes du Briançonnais correspondant : M. FERES Laurent adresse : Les Corde...
Communauté de Communes du Briançonnais 05100Briançon
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Prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1689045

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/09/15)
339268-2015
BOAMP (22/09/15)
15-144443

Département(s) de publication : 5
Annonce No 15-144443
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes du Briançonnais, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, à l'attention de M. Feres Laurent, F-05100 Briançon.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Régie des ordures ménagères, Communauté de Communes du Briançonnais, 1, Rue Aspirant Jan, à l'attention de Mme GAUDFERNAU, F-05100 Briançon. Tél. (+33) 04 92 21 35 97. Fax (+33) 04 92 20 38 90.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Régie des ordures ménagères, Communauté de Communes du Briançonnais, 1, Rue Aspirant Jan, Contact : régie des ordures ménagères, à l'attention de Mme GAUDFERNAU, F-05100 Briançon. Tél. (+33) 04 92 21 35 97. Fax (+33) 04 92 20 38 90. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ic0_tmadUY.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90918000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les prestations seront réparties en deux lots et les marchés seront passés sur prix unitaires révisables appliqués aux quantités réellement exécutées. Chacun des lots fera l'objet d'un marché à bons de commande (art. 77 du C.M.P) avec minimum et maximum annuel.
lot no1 : Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (Dse) sur le territoire communautaire
minimum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.)
Maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.)
Lot no2 : Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
minimum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.)
Maximum annuel: 20 000 euro(s) (H.T.)
Les candidats devront en outre impérativement chiffrer distinctement dans leur offre, sous peine de la voir déclarer irrégulière, les prestations supplémentaires suivantes pour chacun des deux lots:
- prestation supplémentaire no1 : Retrait des autocollants et colles
- prestation supplémentaire no2 : Nettoyage des graffitis.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (DSE) sur le territoire communautaire
 1)Description succincte
  Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (DSE) sur le territoire communautaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90918000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
 1)Description succincte
  Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90918000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Prix unitaires révisables semestriellement, financement par des ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global et modalités de paiement: paiement à 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront produire:
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du Cmp
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront produire:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015 AO 02 OM.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.01/10/2020.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  La durée de validité du marché est fixée à deux ans (24 mois) à compter de la date de notification, cette durée étant renouvelable une fois, soit une durée maximale et globale de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 Rue Breteuil, F-13006 Marseille.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  21 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes du Briançonnais, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan, à l'attention de M. Feres Laurent, F-05100 Briançon.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Régie des ordures ménagères, Communauté de Communes du Briançonnais, 1, Rue Aspirant Jan, à l'attention de Mme GAUDFERNAU, F-05100 Briançon. Tél. (+33) 04 92 21 35 97. Fax (+33) 04 92 20 38 90.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Régie des ordures ménagères, Communauté de Communes du Briançonnais, 1, Rue Aspirant Jan, Contact : régie des ordures ménagères, à l'attention de Mme GAUDFERNAU, F-05100 Briançon. Tél. (+33) 04 92 21 35 97. Fax (+33) 04 92 20 38 90. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ic0_tmadUY.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestations de lavage et de désinfection des conteneurs à déchets.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90918000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les prestations seront réparties en deux lots et les marchés seront passés sur prix unitaires révisables appliqués aux quantités réellement exécutées. Chacun des lots fera l'objet d'un marché à bons de commande (art. 77 du C.M.P) avec minimum et maximum annuel.
lot no1 : Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (Dse) sur le territoire communautaire
minimum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.)
Maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.)
Lot no2 : Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
minimum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.)
Maximum annuel: 20 000 euro(s) (H.T.)
Les candidats devront en outre impérativement chiffrer distinctement dans leur offre, sous peine de la voir déclarer irrégulière, les prestations supplémentaires suivantes pour chacun des deux lots:
- prestation supplémentaire no1 : Retrait des autocollants et colles
- prestation supplémentaire no2 : Nettoyage des graffitis.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (DSE) sur le territoire communautaire
 1)Description succincte
  Lavage et désinfection des colonnes aériennes et dispositifs semi-enterrés (DSE) sur le territoire communautaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90918000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
 1)Description succincte
  Lavage et désinfection des bacs roulants sur le territoire communautaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90918000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Prix unitaires révisables semestriellement, financement par des ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global et modalités de paiement: paiement à 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront produire:
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du Cmp
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront produire:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015 AO 02 OM.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.01/10/2020.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  La durée de validité du marché est fixée à deux ans (24 mois) à compter de la date de notification, cette durée étant renouvelable une fois, soit une durée maximale et globale de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 Rue Breteuil, F-13006 Marseille.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  21 septembre 2015.
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