Centrale des marchés
Prestations de déneigement de voiries et équipements communautaires Prestations de déneigement de voiries et équipements communautaires tel : 04-92-54-52-57 adresse : Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan designation : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS vil...
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS 05100Briançon m.goudissard@ccbrianconnais.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Prestations de déneigement de voiries et équipements communautaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6365873

Date de clôture estimée : 25/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/21)
21-131164
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 5
Annonce No 21-131164
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS.
 Correspondant : Mme goudissard murielle, marche public, les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan 05100 Briançon, tél. : 04-92-54-52-57, courriel : m.goudissard@ccbrianconnais.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations de déneigement de voiries et équipements communautaires.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 90620000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRL02.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations de déneigement de voiries et équipements communautaires.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 octobre 2021, à 14 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : C2021-26.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_L2CutJfTo7.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue de Breteuil 13281 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : Greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-89 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - déneigement mécanique Centre Commercial Sud_Site no1.
Déneigement mécanique Centre Commercial Sud_Site no1
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 2. - déneigement mécanique ZA de la Tour_Site no2.
Déneigement mécanique ZA de la Tour_Site no2
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 3. - déneigement mécanique_sites no3,4 et 16.
Déneigement mécanique_sites no3,4 et 16
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 4. - déneigement mécanique Crèche p'tites Boucles_Site no5.
Déneigement mécanique Crèche p'tites Boucles_Site no5
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 5. - déneigement mécanique_sites no6 et 7.
Déneigement mécanique_sites no6 et 7
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 6. - déneigement mécanique Quai transfert ordures_site no8.
Déneigement mécanique Quai transfert ordures_site no8
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 7. - déneigement mécanique Déchèterie de Fontchristianne_Site no9.
Déneigement mécanique Déchèterie de Fontchristianne_Site no9
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 8. - déneigement mécanique Déchèterie Clarée_Site no10.
Déneigement mécanique Déchèterie Clarée_Site no10
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 9. - déneigement mécanique Déchèterie Guisane_Site no11.
Déneigement mécanique Déchèterie Guisane_Site no11
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 10. - déneigement mécanique Déchèterie Haute Romanche_Site no12.
Déneigement mécanique Déchèterie Haute Romanche_Site no12
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 11. - déneigement manuel Sites no5 et 13.
Déneigement manuel Sites no5 et 13
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 12. - déneigement manuel Crèche Guisane_Site no8.
Déneigement manuel Crèche Guisane_Site no8
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 13. - déneigement manuel Pépinière entreprises_site no14.
Déneigement manuel Pépinière entreprises_site no14
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement

Lot(s) 14. - déneigement manuel Ceab,Mjc_Site no15.
Déneigement manuel Ceab,Mjc_Site no15
C.P.V. - Objet principal : 90620000.
Mots descripteurs : Déneigement
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous