Avis de marché - Avis n° 24-134925 du 29/11/2024
Département(s) de publication : 05, 04
Annonce n° 24-134925
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Briançon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 210500237000016
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 05, 04
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : C2024-29
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate. Certificat de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale mentionné au I de l'article 2 délivré par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (transmission non imposée de ce document au stade du dépôt de l'offre). Certificat des caisses de congés payés compétentes pour les cotisations de congés payés et de chômage intempéries (transmission non imposée de ce document au stade du dépôt de l'offre). Certificat de cotisation retraite délivré par l'organisme Pro BTP (transmission non imposée de ce document au stade du dépôt de l'offre).
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/01/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement de la galerie Paul Blein - P2
Code CPV principal - Descripteur principal : 45113000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché de travaux d'aménagement de la galerie Paul Blein à Briançon. Cette consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
Lieu principal d'exécution du marché : Briançon
Durée du marché (en mois) : 4
Valeur estimée (H.T.) : 100000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 2 : Enduits
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261220
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 19413 euros
Lieu d'exécution du lot : Galerie Paul Blein à Briançon 05100
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Description du lot : Lot 4 - Menuiserie intérieure
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45420000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 12046 euros
Lieu d'exécution du lot : Galerie Paul Blein à Briançon 05100
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Description du lot : Lot 5 - Faux plafonds
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9456 euros
Lieu d'exécution du lot : Galerie Paul Blein à Briançon 05100
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Description du lot : Lot 6 - Revêtements de sols
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44112200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20700 euros
Lieu d'exécution du lot : Galerie Paul Blein à Briançon 05100
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Description du lot : Lot 8 : Métallerie-serrurerie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44316300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35365 euros
Lieu d'exécution du lot : Galerie Paul Blein à Briançon 05100
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/11/2024
