Centrale des marchés
Transport de verre Transport du verre ville : Brevans mel : v.bonnard@sictomdole.fr fax : 03-84-72-43-53 adresse : 22, allée du Bois url : http://www.sictomdole.fr designation : SICTOM de la zone de Dole...
SICTOM de la zone de Dole 39100Brevans v.bonnard@sictomdole.fr 03 84 72 43 53
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Transport de verre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4286728

Date de clôture estimée : 28/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/01/19)
19-14218
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 39
Annonce No 19-14218
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SICTOM de la zone de Dole.
 Correspondant :  ROCQUET Véronique, 22, allée du Bois 39100 Brevans, tél. : 03-84-82-33-34, télécopieur : 03-84-72-43-53, courriel : v.bonnard@sictomdole.fr adresse internet : http://www.sictomdole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.

Objet du marché : transport du verre.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60100000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

transport du verre du SICTOM de la Zone de Dole au site de Saint Gobain à Châlon sur Saône
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 2500 à 3500 tonnes par an.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché d'un an à compter du 28/05/2019 avec reconduction expresse pour une nouvelle période d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 28 mai 2019 et jusqu'au 27 mai 2020.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, professionnelles et financières
références.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
se reporter au règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19TRP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 janvier 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SICTOM de la Zone de Dole.
 Correspondant :  M. Patrick SAUTREY, le président,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, , tél. : 03-84-82-56-19, , télécopieur : 03-84-72-43-53,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SICTOM de la Zone de Dole.
 Correspondant :  Mme TEIXEIRA Nathalie,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, , tél. : 03-84-82-63-64, , télécopieur : 03-84-72-43-53, , courriel : n.teixeira@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SICTOM de la Zone de Dole.
 Correspondant :  Services Marchés,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, , tél. : 03-84-82-33-34, , télécopieur : 03-84-72-43-53, , courriel : v.bonnard@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SICTOM de la Zone de Dole.
 Correspondant :  Service Marchés,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, , tél. : 03-84-82-33-34, , télécopieur : 03-84-72-43-53, , courriel : v.bonnard@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier 25000 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00.

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