Centrale des marchés
Transport de déchets dit 'encombrant - tout venant' en caisson ou benneTransport de papier journaux revues en benne Transport de déchets dit 'encombrant - tout venant' en caisson ou benneTransport de papier journaux revues en benne designation : SICTOM de la zone de Dole url : http://www.sictomdole.fr fax ...
SICTOM de la zone de Dole 39100Brevans v.bonnard@sictomdole.fr 03 84 72 43 53
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport de déchets dit 'encombrant - tout venant' en caisson ou benneTransport de papier journaux revues en benne

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4384952

Date de clôture estimée : 26/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/19)
19-35726
SOURCEWEB (09/03/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 39
Annonce No 19-35726
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SICTOM de la zone de Dole.
 Correspondant :  ROCQUET Véronique, 22, allée du Bois 39100 Brevanstél. : 03-84-82-33-34télécopieur : 03-84-72-43-53courriel : v.bonnard@sictomdole.fr adresse internet : http://www.sictomdole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.

Objet du marché : transport de déchets dit "encombrant - tout venant" en caisson ou benne Transport de papier journaux revues en benne.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : transport de déchets dit "encombrant - tout venant" en caisson ou benne
Transport de papier journaux revues en benne.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r juillet 2019 et jusqu'au 13 septembre 2019.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 90 %;
     - valeur technique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
téléchargeable sur le site http://www.sictomdole.e-marchespulbics.com
Sur demande par mail : v.bonnard@sictomdole.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par courrier (r ar) à l'adresse du SICTOM
Sur le site http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mars 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE.
 Correspondant :  M. le président,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, tél. : 03-84-82-56-19, télécopieur : 03-84-72-43-53, courriel : sictom-de-la-zone-de-dole@wanadoo.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE.
 Correspondant :  Service marchés,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, tél. : 03-84-82-33-34, télécopieur : 03-84-72-43-53, courriel : v.bonnard@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE.
 Correspondant :  Service Marchés,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, tél. : 03-84-82-33-34, télécopieur : 03-84-72-43-53, courriel : v.bonnard@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE.
 Correspondant :  Service marchés,  22 allée du Bois,  39100 Brevans, tél. : 03-84-82-33-34, télécopieur : 03-84-72-43-53, courriel : v.bonnard@sictomdole.fr,  adresse internet : http://www.sictomdole.e-marchespublics.com.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous