Centrale des marchés
Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant adresse : 22, allée du Bois fax : (+33) 3-84-72-43-53 cp : 39100 designation : SICTOM de la zone de Do...
SICTOM de la zone de Dole 39100Brevans v.bonnard@sictomdole.fr 03 84 72 43 53
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Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3638932

Date de clôture estimée : 01/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/04/18)
184590-2018
BOAMP (27/04/18)
18-58299

Département(s) de publication : 39
Annonce No 18-58299
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SICTOM de la zone de Dole, 22, allée du Bois, 39100, Brevans, F, Téléphone : (+33) 3 84 82 33 34, Courriel : v.bonnard@sictomdole.fr, Fax : (+33) 3 84 72 43 53, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sictomdole.fr
Adresse du profil acheteur : http://sictomdole.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://sictomdole.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_2583_557526.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE, 22 allée du Bois, Point(s) de contact : Service marchés, 39100, BREVANS, F, Téléphone : (+33) 3 84 82 33 34, Courriel : v.bonnard@sictomdole.fr, Fax : (+33) 3 84 72 43 53, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://sictomdole.org
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://sictomdole.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : syndicat intercommunal
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant
Numéro de référence : 2018matroul
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50100000
Descripteur supplémentaire : DA44 - IA23
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire : IA23
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparation, fourniture de pièces détachées, révision et entretien du matériel roulant
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. Délai d'intervention / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse pour une durée de 12 mois sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r juin 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 juin 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, Rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif, Rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 avril 2018
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