Centrale des marchés
Accord-cadre pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occidentale Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occiden...
Université de Bretagne Occidentale 29238Brest cedex 3 service.marches@univ-brest.fr
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Accord-cadre pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occidentale

Marché public ou privé
Référence du marché : 6307729

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/09/21)
449058-2021
BOAMP (03/09/21)
21-117816

Département(s) de publication : 29
Annonce No 21-117816
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Bretagne Occidentale, 3 rue des archives, 29238, Brest Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 2 98 01 60 11, Courriel : service.marches@univ-brest.fr, Code NUTS : FRH0
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-brest.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occidentale
Numéro de référence : 2021-013ACB
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occidentale
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 270 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre pour la fourniture de papiers d'impression pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne occidentale
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH0
Lieu principal d'exécution : Sites de l'UBO à Brest, Plouzané, Quimper, Morlaix, Saint-Brieuc, Vannes et Rennes
II.2.4)Description des prestations : Papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délai d'exécution / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier recyclé 80 gr - Format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH0
Lieu principal d'exécution : Sites de l'UBO à Brest, Plouzané, Quimper, Morlaix, Saint-Brieuc, Vannes et Rennes
II.2.4)Description des prestations : Papier recyclé 80 gr - Format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délai d'exécution / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH0
Lieu principal d'exécution : Papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
II.2.4)Description des prestations : Papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80 gr)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délai d'exécution / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 104-273331 du 31/05/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-013ACB
Lot nº : 1
Intitulé : Papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INAPA France SASU, Numéro national d'identification : 330 440 983 00055, 11 rue de la Nacelle, 91814, Corbeil-Essonnes, FR, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://inapa.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 220 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-013ACB
Lot nº : 1
Intitulé : Papier blanc 80 gr - format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PAPETERIES D'ARVOR SARL, Numéro national d'identification : 529 460 842 00030, Rue Didier Daurat ZA Airlande, 35136, Saint-Jacques de la Lande, FR, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : https://www.papeteries-d-arvor.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 220 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-013ACB
Lot nº : 2
Intitulé : Papier recyclé 80 gr - Format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INAPA France SASU, Numéro national d'identification : 330 440 983 00055, 11 rue de la Nacelle, 91814, Corbeil-Essonnes, FR, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://inapa.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-013ACB
Lot nº : 2
Intitulé : Papier recyclé 80 gr - Format A4 / A3 pour imprimantes et copieurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PAPETERIES D'ARVOR SARL, Numéro national d'identification : 529 460 842 00030, Rue Didier Daurat ZA Airlande, 35136, Saint-Jacques de la Lande, FR, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : https://www.papeteries-d-arvor.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-013ACB
Lot nº : 3
Intitulé : Papier couleur et blanc spécifique (autre que blanc 80gr)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INAPA France SASU, Numéro national d'identification : 330 440 983 00055, 11 rue de la Nacelle, 91814, Corbeil-Essonnes, FR, Code NUTS : FR104, Adresse internet : https://inapa.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Adresse internet : http://Rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (CCIRA) de Nantes - DREETS des Pays de la Loire, Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - B.P. 24209, 44042, Nantes Cedex, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416, 35044, Rennes Cedex, F, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Adresse internet : http://Rennes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r septembre 2021
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